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Mots-clés : Traite des êtres humainsLocalisation : Conservé en réservesDate de création-exécution(fin) : 1775
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Traite des Nègres. Quel contract infame l'un marchande ce qui n'appartient à personne. L'autre vend la propriété de la nature.
Traite des Nègres. Quel contract infame l’un marchande ce qui n’appartient à personne. L’autre vend la propriété de la nature.
Estampe
  • Moreau, Jean-Michel le Jeune – 26 mars 1741 – Paris – 30 novembre 1814
  • Launay (de), N.
  • Demaison – Paris
1750
1775
ark:/60195/0025087
Arrest du Conseil d'Etat du Roi. Qui casse une sentence rendue le 3 avril 1767, au siège de la Table de Marbre à Paris, portant homologation d'un prétendu règlement, concernant une entreprise annoncée sous le titre d'Association de Commerce maritime. Du 7 février 1768. Extrait des registres du Conseil d'Etat.
Arrest du Conseil d’Etat du Roi. Qui casse une sentence rendue le 3 avril 1767, au siège de la Table de Marbre à Paris, portant homologation d’un prétendu règlement, concernant une entreprise annoncée sous le titre d’Association de Commerce maritime. Du 7 février 1768. Extrait des registres du Conseil d’Etat.
Arrêt
Simon, P.G. – Paris
1775
1775
ark:/60195/00219526


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