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Réglement de la société du sport de Nantes
Règlement
Busseuil, William
1859
ark:/60195/001900000884
Nantes réglements divers : usages de la place de Nantes ; tableau de dépréciation des assignats, dressé pour le département de la Loire-Inférieure ; réglement pour le service et le salaire des portefaix du ports de Nantes ; arrêté concernant le mesurage de la Houille ; arrêté concernant l’exercice du mesurage, pesage, jaugeage publics ; réglement de l’octroi de la commune de Nantes ; réglement de service de la garde national de Nantes et ordonnance royale du 28 mars 1847 ; réglement de la société royale académique du département de la Loire-Inférieure, avec les délibérations prises jusqu’à ce jour en séance générale et en comité central ; réglement de la section des lettres, sciences et arts de la société académique ; réglement et tarif des notaires de l’arrondissement de Nantes – Loire-Inférieure ; code municipal de la commune de Nantes ou arrêtés et réglements publiés par ordre de M. Evariste Colombel
Règlement
Flammarion
1903
ark:/60195/001900001008
Règlement de la société royale académique du département de la Loire-Inférieure : avec les délibérations prises jusqu’à ce jour en séance générale et en comité central, par décision spéciale de la société académique du 12 novembre 1845
Règlement
- Société royale académique de Nantes et de la Loire-Inférieure
- Mellinet
1845
ark:/60195/001900001118
Règlement de la société académique de Nantes et du département de la Loire-Inférieure comprenant les décisions prises en séances générales jusqu’au 1er mars 1854
Règlement
- Société académique de Nantes et de la Loire-Atlantique
- Mellinet
1854
ark:/60195/001900001123
Statuts et règlement intérieur de la société académique de Nantes et de la Loire-Inférieure déclarée établissement d’utilité publique par décret du 27 décembre 1877
Règlement
- Société académique de Nantes et de la Loire-Atlantique
- Mellinet
1878
ark:/60195/001900001147
Liste des membres de la société des bibliophiles bretons et de l’histoire de Bretagne
Règlement
Dugas, Abel et Cie
1909
ark:/60195/001900001755
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