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Mots-clés : DroitType de ressource : OuvragesAuteur : verger, nicolas
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Coutume de Bretagne et usances particulieres de quelques villes et territoires de la mesme province. Avec des observations très-sçavantes, quantité de décisions & d'arrêts, par lesquels on voit tous les changemens qui se sont faits au Palais depuis la réformation de ladite coutume.
Coutume de Bretagne et usances particulieres de quelques villes et territoires de la mesme province. Avec des observations très-sçavantes, quantité de décisions & d’arrêts, par lesquels on voit tous les changemens qui se sont faits au Palais depuis la réformation de ladite coutume.
Monographie
  • Motays , Jean , 1616 – 07/04/16
  • Verger, Nicolas
1725
ark:/60195/001900000569
Déclaration du roy portant  reglement sur la maniere de faire le trafic des bleds dans le royaume, donnée à Versailles le 31 aoust 1699.
Déclaration du roy portant reglement sur la maniere de faire le trafic des bleds dans le royaume, donnée à Versailles le 31 aoust 1699.
Règlement
Verger, Nicolas
1720
ark:/60195/001900000599
Arrests du Conseil, lettres patentes, délibérations de la communauté de Nantes & autres actes & pièces concernant la police de ladite ville.
Arrests du Conseil, lettres patentes, délibérations de la communauté de Nantes & autres actes & pièces concernant la police de ladite ville.
Règlement
Verger, Nicolas
1720
ark:/60195/001900000600


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