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Mots-clés : DroitPériode évoquée dans l’ouvrage : 17e siècle
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Coutume de Bretagne et usances particulieres de quelques villes et territoires de la mesme province. Avec des observations très-sçavantes, quantité de décisions & d'arrêts, par lesquels on voit tous les changemens qui se sont faits au Palais depuis la réformation de ladite coutume.
Coutume de Bretagne et usances particulieres de quelques villes et territoires de la mesme province. Avec des observations très-sçavantes, quantité de décisions & d’arrêts, par lesquels on voit tous les changemens qui se sont faits au Palais depuis la réformation de ladite coutume.
Monographie
  • Motays , Jean , 1616 – 07/04/16
  • Verger, Nicolas
1725
ark:/60195/001900000569
Privilèges accordéz par nos roys [rois] très chrétiens aux maires, eschevins et habitants de la ville de Nantes : vérifiés en parlement et en la chambre des comptes de Bretagne
Privilèges accordéz par nos roys [rois] très chrétiens aux maires, eschevins et habitants de la ville de Nantes : vérifiés en parlement et en la chambre des comptes de Bretagne
Monographie
Doriou, Pierre
1654
ark:/60195/001900001229
Le tribunal consulaire de Nantes
Le tribunal consulaire de Nantes
Monographie
  • Gabory , Jacques
  • Nicolleau , Gustave
  • Imprimeries réunies
1941
ark:/60195/001900001665


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