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Arrests [i.e. Arrêts] de règlement du Parlement de Bretagne qui fixe la manière de faire les délibérations, assemblées des paroisses, impositions des foüages & levées de dixmes [i.e. dîmes]. Faux-titre : Recueil des arrests du Parlement concernant les paroisses. Etat des paroisses de la province de Bretagne composées des diocèses ou recette de Rennes, Nantes, Vannes, S. Malo, S. Paul de Leon, S. Brieuc, Dol, Treguier & Quimper.
Règlement
Vatar, Guillaume
1731
ark:/60195/001900000485
Arrests, ordonnances, reglemens et déliberations expédiées sur les principales affaires de la ville & communauté de Nantes, pendant la sixième année, commencée le premier juillet 1725 de la mairie de monsieur Mellier, général des Finances en Bretagne, chevalier des Ordres royaux, militaires & hospitaliers de Nôtre-Dame du Mont-Carmel & de Saint-Lazare de Jérusalem, maire & colonel de la milice bourgeoise, & président du Bureau de santé de ladite ville
Règlement
Verger, Nicolas
1726
ark:/60195/001900000513
Arrests, ordonnances, reglemens et déliberations expédiées sur les principales affaires de la ville & communauté de Nantes, pendant la sixième année, commencée le premier juillet 1726 de la mairie de monsieur Mellier, général des Finances en Bretagne, chevalier des Ordres royaux, militaires & hospitaliers de Nôtre-Dame du Mont-Carmel & de Saint-Lazare de Jérusalem, maire & colonel de la milice bourgeoise, & président du Bureau de santé de ladite ville
Règlement
Verger, Nicolas
1727
ark:/60195/001900000514
Arrests du Conseil, lettres patentes, délibérations de la communauté de Nantes & autres actes & pièces concernant la police de ladite ville.
Règlement
Verger, Nicolas
1720
ark:/60195/001900000600
Premier compte public rendu à la commune de Nantes par ses officiers municipaux
Règlement
- Laennec , Guillaume-François , 11/11/1748 (Qui
- Malassis, Augustin-Jean
1790
ark:/60195/001900000629
Nantes réglements divers : usages de la place de Nantes ; tableau de dépréciation des assignats, dressé pour le département de la Loire-Inférieure ; réglement pour le service et le salaire des portefaix du ports de Nantes ; arrêté concernant le mesurage de la Houille ; arrêté concernant l’exercice du mesurage, pesage, jaugeage publics ; réglement de l’octroi de la commune de Nantes ; réglement de service de la garde national de Nantes et ordonnance royale du 28 mars 1847 ; réglement de la société royale académique du département de la Loire-Inférieure, avec les délibérations prises jusqu’à ce jour en séance générale et en comité central ; réglement de la section des lettres, sciences et arts de la société académique ; réglement et tarif des notaires de l’arrondissement de Nantes – Loire-Inférieure ; code municipal de la commune de Nantes ou arrêtés et réglements publiés par ordre de M. Evariste Colombel
Règlement
Flammarion
1903
ark:/60195/001900001008
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