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Lieux : NantesAuteur : verger, nicolas
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Arrests, ordonnances, reglemens et déliberations expédiées sur les principales affaires de la ville & communauté de Nantes, pendant la sixième année, commencée le premier juillet 1725 de la mairie de monsieur Mellier, général des Finances en Bretagne, chevalier des Ordres royaux, militaires & hospitaliers de Nôtre-Dame du Mont-Carmel & de Saint-Lazare de Jérusalem, maire & colonel de la milice bourgeoise, & président du Bureau de santé de ladite ville
Arrests, ordonnances, reglemens et déliberations expédiées sur les principales affaires de la ville & communauté de Nantes, pendant la sixième année, commencée le premier juillet 1725 de la mairie de monsieur Mellier, général des Finances en Bretagne, chevalier des Ordres royaux, militaires & hospitaliers de Nôtre-Dame du Mont-Carmel & de Saint-Lazare de Jérusalem, maire & colonel de la milice bourgeoise, & président du Bureau de santé de ladite ville
Règlement
Verger, Nicolas
1726
ark:/60195/001900000513
Arrests, ordonnances, reglemens et déliberations expédiées sur les principales affaires de la ville & communauté de Nantes, pendant la sixième année, commencée le premier juillet 1726 de la mairie de monsieur Mellier, général des Finances en Bretagne, chevalier des Ordres royaux, militaires & hospitaliers de Nôtre-Dame du Mont-Carmel & de Saint-Lazare de Jérusalem, maire & colonel de la milice bourgeoise, & président du Bureau de santé de ladite ville
Arrests, ordonnances, reglemens et déliberations expédiées sur les principales affaires de la ville & communauté de Nantes, pendant la sixième année, commencée le premier juillet 1726 de la mairie de monsieur Mellier, général des Finances en Bretagne, chevalier des Ordres royaux, militaires & hospitaliers de Nôtre-Dame du Mont-Carmel & de Saint-Lazare de Jérusalem, maire & colonel de la milice bourgeoise, & président du Bureau de santé de ladite ville
Règlement
Verger, Nicolas
1727
ark:/60195/001900000514
Coutume de Bretagne et usances particulieres de quelques villes et territoires de la mesme province. Avec des observations très-sçavantes, quantité de décisions & d'arrêts, par lesquels on voit tous les changemens qui se sont faits au Palais depuis la réformation de ladite coutume.
Coutume de Bretagne et usances particulieres de quelques villes et territoires de la mesme province. Avec des observations très-sçavantes, quantité de décisions & d’arrêts, par lesquels on voit tous les changemens qui se sont faits au Palais depuis la réformation de ladite coutume.
Monographie
  • Motays , Jean , 1616 – 07/04/16
  • Verger, Nicolas
1725
ark:/60195/001900000569
Arrests du Conseil, lettres patentes, délibérations de la communauté de Nantes & autres actes & pièces concernant la police de ladite ville.
Arrests du Conseil, lettres patentes, délibérations de la communauté de Nantes & autres actes & pièces concernant la police de ladite ville.
Règlement
Verger, Nicolas
1720
ark:/60195/001900000600
Arrest du Conseil d'Estat du roy qui ordonne que tous les propriétaires des maisons & heritages dans la ville & fauxbourgs de Nantes, Pont-Rouseau, Vertais & Pirmil, ecclesiastiques, nobles, exempts, privilegiez & non-privilegiez, les officiers de la Chambre des comptes de Nantes, les secretaires du roy & autres, de quelque qualité & condition qu'ils soient, sans exception & leurs locataires, contribuëront en la maniere & ainsi qu'il est porté par l'arrest du Conseil du 30 juin 1711 au payement des impositions ordonnées par ledit arrest, pour le rétablissement des ponts de la ville de Nantes, à peine d'y être contraints par toutes voyes. Du 8 septembre 1711.
Arrest du Conseil d’Estat du roy qui ordonne que tous les propriétaires des maisons & heritages dans la ville & fauxbourgs de Nantes, Pont-Rouseau, Vertais & Pirmil, ecclesiastiques, nobles, exempts, privilegiez & non-privilegiez, les officiers de la Chambre des comptes de Nantes, les secretaires du roy & autres, de quelque qualité & condition qu’ils soient, sans exception & leurs locataires, contribuëront en la maniere & ainsi qu’il est porté par l’arrest du Conseil du 30 juin 1711 au payement des impositions ordonnées par ledit arrest, pour le rétablissement des ponts de la ville de Nantes, à peine d’y être contraints par toutes voyes. Du 8 septembre 1711.
Règlement
Verger, Nicolas
1711
ark:/60195/001900000602
Recueil pour le bail des droits d'octrois, et deniers communs et patrimoniaux de la ville de Nantes, ferme de [Laurent Bourdin ]
Recueil pour le bail des droits d’octrois, et deniers communs et patrimoniaux de la ville de Nantes, ferme de [Laurent Bourdin ]
Recueil
Verger, Nicolas
1750
ark:/60195/001900000619


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