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Domaine musée : Commerce – Economie – FinancesLocalisation : Conservé en réserves
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Plan Servant à dénoter les Canaux projetés depuis la Deplante jusques à la grande Place et l'Aqueduc Commencé
Plan Servant à dénoter les Canaux projetés depuis la Deplante jusques à la grande Place et l’Aqueduc Commencé
Plan
Vers 1767
ark:/60195/0024593
Entrave humaine [fac-similé]
1900
1999
ark:/60195/0025005
Compte de vente du navire Le Henry
Compte de vente du navire Le Henry
Compte de vente
2 janvier 1782
2 janvier 1782
ark:/60195/0025110
Toile imprimée
1700
1799
ark:/60195/0025146
Empreinte
1775
1799
ark:/60195/0025153
L'Amérique
L’Amérique
Carte géographique
Nolin, Jean-Baptiste – 1657 – Paris – 1725
1740
1740
ark:/60195/0025470
Compte de vente du navire Le Maréchal de Levis
Compte de vente du navire Le Maréchal de Levis
Compte de vente
30 septembre 1789
30 septembre 1789
ark:/60195/0025477
Tableau de comptes du navire Le Maréchal de Levis
Tableau de comptes du navire Le Maréchal de Levis
Etat de situation
Juin 1787
Juin 1790
ark:/60195/00210353
L'abolitioniste français, bulletin mensuel de la société instituée en 1834 pour l'abolition de l'esclavage.
L’abolitioniste français, bulletin mensuel de la société instituée en 1834 pour l’abolition de l’esclavage.
Livre
Schneider et Langrand – Paris
1844
1849
ark:/60195/0021386
Compte d'armement du navire le Saint Guillaume
Compte d’armement du navire le Saint Guillaume
Registre d’armement
12 juillet 1775
12 juillet 1775
ark:/60195/0021527
Facture de transport de marchandises du navire Le Simple pour le compte du navire La Madame
Facture de transport de marchandises du navire Le Simple pour le compte du navire La Madame
Facture
10 juin 1789
10 juin 1789
ark:/60195/0021655
Campagne du navire de traite L'Affriquain
Campagne du navire de traite L’Affriquain
Registre
Le Fer de La Motte
2 avril 1784
2 avril 1784
ark:/60195/0021706
Livre de comptes du navire L'Etoile
Livre de comptes du navire L’Etoile
Livre de comptes
Décembre 1782
Juillet 1784
ark:/60195/0021988
Précis du compte de vente de la cargaison du Père de Famille de Nantes
Précis du compte de vente de la cargaison du Père de Famille de Nantes
Compte de vente
1790
1790
ark:/60195/0022342
Compte de vente
Juillet 1788
Novembre 1788
ark:/60195/0022629
Compte de vente du navire L'Espoir
Compte de vente du navire L’Espoir
Compte de vente
Janvier 1785
Juillet 1785
ark:/60195/0022653
Compte de vente du navire L'Espoir
Compte de vente du navire L’Espoir
Compte de vente
Avril 1787
Octobre 1787
ark:/60195/0022834
Compte de vente
Canfrancq, Thézan – Port-au-Prince
28 janvier 1788
28 janvier 1788
ark:/60195/0029329
Le parfait negociant ou instruction generale pour ce qui regarde le commerce de toute sorte de marchandises, tant de France, que des pays estrangers. Pour la banque, le change & rechange. Pour les societez ordinaires, en commandite, & anonymes. Pour les faillites, banqueroutes, separations, cessions, & abandonnemens de biens. Pour la maniere de tenir les livres journaux d'achapts, de vente, de caisse, & de raison. Avec des formulaires de lettres & billets de change, d'inventaire, & de toute sortes de societez. Et l'application des ordonnances & arrests rendus sur toutes les questions les plus difficiles qui arrivent entre les marchands, negocians, & banquiers, sur toute sorte de matieres concernant le commerce.
Le parfait negociant ou instruction generale pour ce qui regarde le commerce de toute sorte de marchandises, tant de France, que des pays estrangers. Pour la banque, le change & rechange. Pour les societez ordinaires, en commandite, & anonymes. Pour les faillites, banqueroutes, separations, cessions, & abandonnemens de biens. Pour la maniere de tenir les livres journaux d’achapts, de vente, de caisse, & de raison. Avec des formulaires de lettres & billets de change, d’inventaire, & de toute sortes de societez. Et l’application des ordonnances & arrests rendus sur toutes les questions les plus difficiles qui arrivent entre les marchands, negocians, & banquiers, sur toute sorte de matieres concernant le commerce.
Livre
  • Savary, Jacques – 22 septembre 1622 – Doué-la-Fontaine – 7 octobre 1690
  • Guignard, Jean fils – Paris
1675
1675
ark:/60195/0029419
Plan du lit de la Grande Rivière au niveau des habitations des Sieurs La Combe, Cadouche, Mde Breuil et Viard pour l'implantation en aval d'une prise d'eau, isle de St-Domingue, paroisse de la Grande Rivière
Plan du lit de la Grande Rivière au niveau des habitations des Sieurs La Combe, Cadouche, Mde Breuil et Viard pour l’implantation en aval d’une prise d’eau, isle de St-Domingue, paroisse de la Grande Rivière
Plan
Vers 1767
ark:/60195/0029726
Observations pour M. Nicoleau
Observations pour M. Nicoleau
Compte de vente
Juillet 1788
Novembre 1788
ark:/60195/0029840
Compte d'armement du navire Les Trois Maries
Compte d’armement du navire Les Trois Maries
Registre d’armement
17 juillet 1754
17 juillet 1754
ark:/60195/00210036
La Musette
La Musette
Maquette de bateau
1790
1810
ark:/60195/00210108
Déclaration des habitants de Jérémie, paroisse de Saint-Domingue
Déclaration des habitants de Jérémie, paroisse de Saint-Domingue
Minute
4 mai 1796 (15 Floréal An 4)
4 mai 1796 (15 Floréal An 4)
ark:/60195/00210191
Théière
Vers 1770
1770
ark:/60195/00210281
Livre de comptes du navire Le Père de Famille
Livre de comptes du navire Le Père de Famille
Livre de comptes
Décembre 1786
Décembre 1786
ark:/60195/00210308
Facture de transport de marchandises du navire Le Jeune Désiré pour le compte du navire La Madame
Facture de transport de marchandises du navire Le Jeune Désiré pour le compte du navire La Madame
Facture
7 novembre 1789
13 novembre 1789
ark:/60195/00221
Campagnes de navires de traite
Campagnes de navires de traite
Registre
26 avril 1784
13 mai 1784
ark:/60195/00237
Compte de vente du navire L'Etoile
Compte de vente du navire L’Etoile
Compte de vente
12 janvier 1778
12 janvier 1778
ark:/60195/002345
Livre de comptes du navire Le Père de Famille
Livre de comptes du navire Le Père de Famille
Livre de comptes
1785
1792
ark:/60195/002835
Compte entre Mrs Boutin frères et Mr de La Porte ancien premier commis de la Marine par rapport à l'acquisition qu'ils ont faite par contrat du 28 novembre 1753 d'une habitation, seize au Cul-de-Sac, St Domingue.
Compte entre Mrs Boutin frères et Mr de La Porte ancien premier commis de la Marine par rapport à l’acquisition qu’ils ont faite par contrat du 28 novembre 1753 d’une habitation, seize au Cul-de-Sac, St Domingue.
Compte d’acquisition
1er juillet 1768
1er juillet 1768
ark:/60195/002859
Le négrier Le Père de Famille, 3ème voyage de Nantes, cap. Vince, armé par Messieurs Ambroise Perrotin père et fils, son compte avec Camfrancq Thézan et Cie
Le négrier Le Père de Famille, 3ème voyage de Nantes, cap. Vince, armé par Messieurs Ambroise Perrotin père et fils, son compte avec Camfrancq Thézan et Cie
Compte de vente
20 novembre 1792 (30 Brumaire An 1)
20 novembre 1792 (30 Brumaire An 1)
ark:/60195/002925
Histoire de l'isle espagnole ou de S. Domingue. Ecrite particulièrement sur des mémoires manuscrits du P. Jean-Baptiste Le Pers, jésuite, missionnaire à Saint-Domingue, & sur les pièces originales, qui se conservent au Dépôt de la Marine
Histoire de l’isle espagnole ou de S. Domingue. Ecrite particulièrement sur des mémoires manuscrits du P. Jean-Baptiste Le Pers, jésuite, missionnaire à Saint-Domingue, & sur les pièces originales, qui se conservent au Dépôt de la Marine
Livre
  • Charlevoix (de), Pierre-François-Xavier – Octobre 1682 – Saint-Quentin (Somme) – 1er février 1761 – La Flèche
  • Barois, François – Paris
1730
1730
ark:/60195/0027899
Documents relatifs à Saint-Domingue
Documents relatifs à Saint-Domingue
Papier à lettres
1770
1807
ark:/60195/0028064
Compte de vente
Juillet 1788
Novembre 1788
ark:/60195/0028158
Correspondance entre Montréal Smezerac, négociant nantais, et le baron Durré sur la prise d'intérêts à la mise hors du navire de traite nantais La Marie, capitaine Chesneau
Correspondance entre Montréal Smezerac, négociant nantais, et le baron Durré sur la prise d’intérêts à la mise hors du navire de traite nantais La Marie, capitaine Chesneau
Compte de vente
28 novembre 1766
29 novembre 1766
ark:/60195/0028508
Le Maréchal de Levis, 2ème retour du second voyage
Le Maréchal de Levis, 2ème retour du second voyage
Compte de vente
25 mars 1791
25 mars 1791
ark:/60195/0028553
Plan du Port du Cap dans l'Isle de St Domingue
Plan du Port du Cap dans l’Isle de St Domingue
Plan
1700
1799
ark:/60195/00213420
Toile imprimée
1700
1799
ark:/60195/00213462
Pivoines
Pivoines
Toile imprimée
Gorgerat – 1760 – Nantes
Vers 1790
ark:/60195/00213513
Sentence par corps obtenue par les armateurs du navire Le Jolly de Bordeaux, capitaine Viault, à l'encontre de S. Origny pour dette à la cargaison
Sentence par corps obtenue par les armateurs du navire Le Jolly de Bordeaux, capitaine Viault, à l’encontre de S. Origny pour dette à la cargaison
Acte
24 mars 1785
24 mars 1785
ark:/60195/00213609
Toile imprimée
1700
1799
ark:/60195/00213828
Condamnation du Sieur Deloppinos à la demande des armateurs du navire négrier Le Désiré, capitaine Peltier
Condamnation du Sieur Deloppinos à la demande des armateurs du navire négrier Le Désiré, capitaine Peltier
Registre
4 octobre 1790
4 octobre 1790
ark:/60195/00213830
Pour 600 Noirs à 16 grandes marchandises ou 9600
Pour 600 Noirs à 16 grandes marchandises ou 9600
Livre de comptes
1775
1799
ark:/60195/00214016
Entrave humaine
1700
1799
ark:/60195/0025543
Acte de condamnation du navire Hector à la requête du navire négrier La Madame de Nantes
Acte de condamnation du navire Hector à la requête du navire négrier La Madame de Nantes
Registre
23 septembre 1789
23 septembre 1789
ark:/60195/0025547
Déclaration préalable à fournir par les anciens colons de Saint-Domingue, demandeurs en indemnités
Déclaration préalable à fournir par les anciens colons de Saint-Domingue, demandeurs en indemnités
Formulaire
Imprimerie lithographique
Après 1825
Après 1825
ark:/60195/0025741
Déclaration préalable à fournir par les anciens colons de Saint-Domingue, demandeurs en indemnités
Déclaration préalable à fournir par les anciens colons de Saint-Domingue, demandeurs en indemnités
Formulaire
Imprimerie lithographique
ark:/60195/0025812
Acte
18 septembre 1761
26 septembre 1761
ark:/60195/0025940
Le négrier Le Père de Famille, 4ème voyage, capitaine Halgan, armé par Messieurs Amb. Perrotin père et fils, son compte avec Camfrancq Thézan et Cie
Le négrier Le Père de Famille, 4ème voyage, capitaine Halgan, armé par Messieurs Amb. Perrotin père et fils, son compte avec Camfrancq Thézan et Cie
Compte de vente
20 novembre 1792 (30 Brumaire An 1)
20 novembre 1792 (30 Brumaire An 1)
ark:/60195/0026128
L'esclavage et la liberté ou le dévouement de l'amour filial
L’esclavage et la liberté ou le dévouement de l’amour filial
Journal
Bajat – Lyon
1775
1825
ark:/60195/0026312
Compte de vente
28 décembre 1787
28 décembre 1787
ark:/60195/0026338
Tableau de vente du navire Le Père de Famille
Tableau de vente du navire Le Père de Famille
Etat de situation
Juillet 1788
Juillet 1788
ark:/60195/0026410
Plan du lit de la Grande Rivière et de la ravine du pont avec indication du parcellaire de l'habitation du Sieur Viard, isle de St-Domingue et celui des intéressés aux moulins à eau
Plan du lit de la Grande Rivière et de la ravine du pont avec indication du parcellaire de l’habitation du Sieur Viard, isle de St-Domingue et celui des intéressés aux moulins à eau
Plan
30 novembre 1767
30 novembre 1767
ark:/60195/0026417
Lettre de change de quatre mille livres argent de France, pour 6000 livres argent des colonies
Lettre de change de quatre mille livres argent de France, pour 6000 livres argent des colonies
Lettre de change
31 juillet 1780
31 juillet 1780
ark:/60195/0026500
Demande d'autorisation pour l'ouverture de la vente du navire nantais le Père de Famille
Demande d’autorisation pour l’ouverture de la vente du navire nantais le Père de Famille
Registre
14 juillet 1788
14 juillet 1788
ark:/60195/0026518
Théière aux chrysanthèmes
Théière aux chrysanthèmes
Théière
1725
1775
ark:/60195/0023181
Tableau de la vente de la cargaison du navire négrier le
Tableau de la vente de la cargaison du navire négrier le « Père de Famille » de Nantes capitaine Pierre Vince 3ème voyage faitte au Port-au-Prince par Camfrancq Thezan & Compagnie. Venant d’Angole, arrivé le 12 juillet 1788. Commancée le 14, finie le 21 […] consistant en 587 têtes de nègres dont 578 traités pour le compte de la cargaison, & 9 achettés des pacotilles pour le compte ou au bénéfice de la cargaison.
Livre de comptes
10 novembre 1788
10 novembre 1788
ark:/60195/0023319
Compte de vente du navire Le Maréchal de Levis
Compte de vente du navire Le Maréchal de Levis
Compte de vente
25 mars 1791
25 mars 1791
ark:/60195/0023423
Correspondance de Mr de Marigny dans son expédition à Cabinda sur la côte d'Afrique en 1784.
Correspondance de Mr de Marigny dans son expédition à Cabinda sur la côte d’Afrique en 1784.
Cahier
16 juin 1784
23 juillet 1784
ark:/60195/0023692
Assiette
Vers 1750
Vers 1750
ark:/60195/0023724
Compte de vente du navire négrier Le Père de famille, de Nantes, Capitaine Vince, armé par Ambroise Perrotin. Son compte-courant avec Camfrancq Thézan et Cie
Compte de vente du navire négrier Le Père de famille, de Nantes, Capitaine Vince, armé par Ambroise Perrotin. Son compte-courant avec Camfrancq Thézan et Cie
Compte de vente
8 février 1785
8 février 1785
ark:/60195/0023865
Compte de vente du navire Le Maréchal de Levis
Compte de vente du navire Le Maréchal de Levis
Compte de vente
30 juin 1792
30 juin 1792
ark:/60195/00211687
Entrave humaine
1700
1799
ark:/60195/00211783
Acte
Blanchot – 1817
17 février 1789
17 février 1789
ark:/60195/00211819
Requête du navire Le Désiré de La Rochelle, capitaine Pellier, à l'encontre du Sieur Deloppinos, pour paiement d'amende
Requête du navire Le Désiré de La Rochelle, capitaine Pellier, à l’encontre du Sieur Deloppinos, pour paiement d’amende
Registre
8 décembre 1790
8 décembre 1790
ark:/60195/00211935
Vue du Cap Français et du Nvr La Marie Séraphique de Nantes, capitaine Gaugy, le jour de l'ouverture de sa vente, troisième voyage d'Angole, 1772-1773
Vue du Cap Français et du Nvr La Marie Séraphique de Nantes, capitaine Gaugy, le jour de l’ouverture de sa vente, troisième voyage d’Angole, 1772-1773
Tableau de situation
Vers 1773
Vers 1773
ark:/60195/00212014
Mémoire pour les fabricants d'indiennes de la ville de Nantes
Mémoire pour les fabricants d’indiennes de la ville de Nantes
Livret
30 décembre 1786
30 décembre 1786
ark:/60195/00212362
Correspondance entre Louis Admyrault, armateur négrier de La Rochelle, et Philippe et Admyrault, armateurs négriers de Nantes
Correspondance entre Louis Admyrault, armateur négrier de La Rochelle, et Philippe et Admyrault, armateurs négriers de Nantes
Papier à lettres
1792
1794
ark:/60195/00212604
Réponse et opinion d'un ancien colon de St-Domingue, traite des Nègres page 194eme de la réfutation par M. De Charmilly
Réponse et opinion d’un ancien colon de St-Domingue, traite des Nègres page 194eme de la réfutation par M. De Charmilly
Livret
Charmilly (de), M.
1800
1825
ark:/60195/00212808
Facture de transport de marchandises du navire Le Comte de Montmorin pour le compte du navire La Madame
Facture de transport de marchandises du navire Le Comte de Montmorin pour le compte du navire La Madame
Facture
6 septembre 1788
6 septembre 1788
ark:/60195/00212813
Tableau de la vente faite par Campfrancq Thézan et Comp.e de 561 têtes de nègres (...) par le navire négrier Le Père de Famille (...) 29 novembre 1784.
Tableau de la vente faite par Campfrancq Thézan et Comp.e de 561 têtes de nègres (…) par le navire négrier Le Père de Famille (…) 29 novembre 1784.
Livre de comptes
22 janvier 1785
22 janvier 1785
ark:/60195/00212844
Congé de navigation du navire La Demoiselle
Congé de navigation du navire La Demoiselle
Congé de navigation
6 octobre 1792 (15 Vendémiaire An 1)
6 octobre 1792 (15 Vendémiaire An 1)
ark:/60195/00212930
Facture de transport de marchandises du navire Le Bon Père pour le compte du navire La Madame
Facture de transport de marchandises du navire Le Bon Père pour le compte du navire La Madame
Facture
7 février 1789
8 février 1789
ark:/60195/0026720
Livre d'inventaire n° 2 de la maison d'armement Henry Bourcard et Cie, Nantes
Livre d’inventaire n° 2 de la maison d’armement Henry Bourcard et Cie, Nantes
Livre
31 décembre 1825
31 décembre 1858
ark:/60195/0026895
Correspondance des négociants Camfrancq Thézan et Compagnie
Correspondance des négociants Camfrancq Thézan et Compagnie
Papier à lettres
1767
1802
ark:/60195/0026898
Toile imprimée
Petitpierre et Cie – 1791 – 1803 – Nantes
1700
1799
ark:/60195/0026927
Le navire négrier Le Père de Famille, capitaine Vince, armé par Messieurs Amb. Perrotin père et fils de Nantes, son compte courant avec Camfrancq Thézan et Compagnie du Port-au-Prince
Le navire négrier Le Père de Famille, capitaine Vince, armé par Messieurs Amb. Perrotin père et fils de Nantes, son compte courant avec Camfrancq Thézan et Compagnie du Port-au-Prince
Compte de vente
10 novembre 1788
10 novembre 1788
ark:/60195/0027207
Les bleuets
Les bleuets
  • Maquette d’étude
  • Habillage de seau
Simas, Eugène Martial – 1862 – Paris – 30 septembre 1939 – Saint-Julien-du-Sault
Vers 1898
Vers 1898
ark:/60195/0027223
Documents relatifs au domaine de La Tremblaye à Saint-Domingue
Documents relatifs au domaine de La Tremblaye à Saint-Domingue
Papier à lettres
1788
1836
ark:/60195/0027505
Le négrier Le Père de Famille, 2ème voyage, capitaine Vince, armé par Messieurs Ambroise Perrotin père et fils de Nantes, son compte avec Camfrancq Thézan et Cie
Le négrier Le Père de Famille, 2ème voyage, capitaine Vince, armé par Messieurs Ambroise Perrotin père et fils de Nantes, son compte avec Camfrancq Thézan et Cie
Compte de vente
20 novembre 1792 (30 Brumaire An 1)
20 novembre 1792 (30 Brumaire An 1)
ark:/60195/0027784
Entrave humaine [fac-similé]
1992
1992
ark:/60195/0027846
Réflexions sur les moyens de réduire Saint-Domingue sans grande effusion de sang... sur son rétablissement, sa conservation
Réflexions sur les moyens de réduire Saint-Domingue sans grande effusion de sang… sur son rétablissement, sa conservation
Livret
1814
1814
ark:/60195/00214762
Le navire négrier Le Père de Famille, capitaine Vince, 1er voyage, armé par Amb. Perrotin père et fils à Nantes, compte courant chez Camfrancq Thézan au Port-au-Prince
Le navire négrier Le Père de Famille, capitaine Vince, 1er voyage, armé par Amb. Perrotin père et fils à Nantes, compte courant chez Camfrancq Thézan au Port-au-Prince
Compte de vente
1er août 1787
1er août 1787
ark:/60195/00214782
Requête de l'armateur du navire L'Etoile à l'encontre des propriétaires de l'habitation Bobin
Requête de l’armateur du navire L’Etoile à l’encontre des propriétaires de l’habitation Bobin
Requête
22 mai 1787
22 mai 1787
ark:/60195/00214937
Condamnation de deux habitants du Grand Fonds à la demande de l'armateur du navire négrier de La Rochelle, Le Désiré
Condamnation de deux habitants du Grand Fonds à la demande de l’armateur du navire négrier de La Rochelle, Le Désiré
Registre
26 juin 1793 (8 Messidor An 1)
26 juin 1793 (8 Messidor An 1)
ark:/60195/00215563
Compte de vente du navire Le Bellcombe
Compte de vente du navire Le Bellcombe
Compte de vente
2e moitié du 18e siècle
2e moitié du 18e siècle
ark:/60195/00219511
Affaire de La Vigilante, bâtiment négrier de Nantes
Affaire de La Vigilante, bâtiment négrier de Nantes
Livret
Crapelet – Paris
1823
ark:/60195/00219513
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui proroge jusqu'au premier août 1789, la permission accordée par l'arrêt du 28 juin 1783, d'introduire aux isles du Vent, dans les ports d'entrepôts, les Noirs de traite étrangère, avec une diminution de droits à l'entrée : qui permet pendant le même temps, l'exportation du sucre brut de l'isle Sainte-Lucie à l'étranger, en acquittant les droits du domaine d'Occident ; & qui porte à deux cens livres par tête la prime accordée par l'arrêt du Conseil du 16 octobre 1784, aux négocians françois sur les Noirs de traite françoise, qui seront introduits dans les ports des Cayes-Saint-Louis à Saint-Domingue, pour l'approvisionnement de la partie du sud de ladite isle, en observant les formalités prescrites. Du 10 septembre 1786. Extrait des registres du Conseil d'Etat.
Arrêt du Conseil d’Etat du Roi, qui proroge jusqu’au premier août 1789, la permission accordée par l’arrêt du 28 juin 1783, d’introduire aux isles du Vent, dans les ports d’entrepôts, les Noirs de traite étrangère, avec une diminution de droits à l’entrée : qui permet pendant le même temps, l’exportation du sucre brut de l’isle Sainte-Lucie à l’étranger, en acquittant les droits du domaine d’Occident ; & qui porte à deux cens livres par tête la prime accordée par l’arrêt du Conseil du 16 octobre 1784, aux négocians françois sur les Noirs de traite françoise, qui seront introduits dans les ports des Cayes-Saint-Louis à Saint-Domingue, pour l’approvisionnement de la partie du sud de ladite isle, en observant les formalités prescrites. Du 10 septembre 1786. Extrait des registres du Conseil d’Etat.
Arrêt
Nyon, N.H. – Paris
1787
1787
ark:/60195/00219518
Décret de la Convention Nationale, du 19 septembre 1793, l'an second de la République Françoise, une & indivisible, qui autorise le payement des primes & gratifications accordées au commerce, à l'exception de celles pour la traite des Nègres.
Décret de la Convention Nationale, du 19 septembre 1793, l’an second de la République Françoise, une & indivisible, qui autorise le payement des primes & gratifications accordées au commerce, à l’exception de celles pour la traite des Nègres.
Décret
Imprimerie Nationale exécutive du Louvre – Paris
1793
1793
ark:/60195/00219520
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Chambre des Comptes. Qui ordonnent que les Directeurs de la Compagnie des Indes seront payés par la Garde du Trésor royal, de la gratification de treize livres par tête de Nègres qui ont été & seront portés par les armateurs, des côtes d'Afrique dans les isles & colonies françoises de l'Amérique. Des 31 juillet & 26 septembre 1744. Extrait des registres du Conseil d'Etat.
Arrest du Conseil d’Etat du Roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Chambre des Comptes. Qui ordonnent que les Directeurs de la Compagnie des Indes seront payés par la Garde du Trésor royal, de la gratification de treize livres par tête de Nègres qui ont été & seront portés par les armateurs, des côtes d’Afrique dans les isles & colonies françoises de l’Amérique. Des 31 juillet & 26 septembre 1744. Extrait des registres du Conseil d’Etat.
Arrêt
Imprimerie royale – Paris
1776
1776
ark:/60195/00219523
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Chambre des Comptes. Concernant la gratification accordée à la Compagnie des Indes, par tête de Noirs introduits aux îles. Des 27 mars & 22 avril 1746. Extrait des registres du Conseil d'Etat.
Arrest du Conseil d’Etat du Roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Chambre des Comptes. Concernant la gratification accordée à la Compagnie des Indes, par tête de Noirs introduits aux îles. Des 27 mars & 22 avril 1746. Extrait des registres du Conseil d’Etat.
Arrêt
Imprimerie royale – Paris
1776
1776
ark:/60195/00219525
Arrest du Conseil d'Etat du Roi. Qui casse une sentence rendue le 3 avril 1767, au siège de la Table de Marbre à Paris, portant homologation d'un prétendu règlement, concernant une entreprise annoncée sous le titre d'Association de Commerce maritime. Du 7 février 1768. Extrait des registres du Conseil d'Etat.
Arrest du Conseil d’Etat du Roi. Qui casse une sentence rendue le 3 avril 1767, au siège de la Table de Marbre à Paris, portant homologation d’un prétendu règlement, concernant une entreprise annoncée sous le titre d’Association de Commerce maritime. Du 7 février 1768. Extrait des registres du Conseil d’Etat.
Arrêt
Simon, P.G. – Paris
1775
1775
ark:/60195/00219526
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, concernant la police des Noirs. Du 8 septembre 1776. Extrait des registres du Conseil d'Etat.
Arrest du Conseil d’Etat du Roi, concernant la police des Noirs. Du 8 septembre 1776. Extrait des registres du Conseil d’Etat.
Arrêt
Imprimerie royale – Paris
8 septembre 1776
8 septembre 1776
ark:/60195/00219527
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, concernant les mariages des Noirs, mulâtres ou autres gens de couleur. Du 5 avril 1778. Extrait des registres du Conseil d'Etat.
Arrest du Conseil d’Etat du Roi, concernant les mariages des Noirs, mulâtres ou autres gens de couleur. Du 5 avril 1778. Extrait des registres du Conseil d’Etat.
Arrêt
Leclerc veuve – Nancy
1778
1778
ark:/60195/00219530
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui supprime le privilège exclusif de la traite des Noirs à Gorée & dépendances, & accorde en dédommagement, pour le terme & espace de neuf années, à commencer du premier juillet prochain, aux concessionnaires, intéressés & Administrateurs de la Compagnie de la Guyane françoise, celui de la traite de la gomme seulement, dans la rivière du Sénégal & dépendances. Du 11 janvier 1784. Extrait des registres du Conseil d'Etat.
Arrest du Conseil d’Etat du Roi, qui supprime le privilège exclusif de la traite des Noirs à Gorée & dépendances, & accorde en dédommagement, pour le terme & espace de neuf années, à commencer du premier juillet prochain, aux concessionnaires, intéressés & Administrateurs de la Compagnie de la Guyane françoise, celui de la traite de la gomme seulement, dans la rivière du Sénégal & dépendances. Du 11 janvier 1784. Extrait des registres du Conseil d’Etat.
Arrêt
  • Simon, P.G. – Paris
  • Nyon, N.H. – Paris
1784
1784
ark:/60195/00219531
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que la gratification accordée au commerce pour la traite des Nègres, sera restituée à l'Adjudicataire des fermes, avec moitié en sus, par les armateurs qui l'auront reçue, & qui n'auront pas importé des Noirs aux colonies. Du 5 juin 1785. Extrait des registres du Conseil d'Etat.
Arrest du Conseil d’Etat du Roi, qui ordonne que la gratification accordée au commerce pour la traite des Nègres, sera restituée à l’Adjudicataire des fermes, avec moitié en sus, par les armateurs qui l’auront reçue, & qui n’auront pas importé des Noirs aux colonies. Du 5 juin 1785. Extrait des registres du Conseil d’Etat.
Arrêt
  • Simon, P.G. – Paris
  • Nyon, N.H. – Paris
1785
1785
ark:/60195/00219532
Manille
1700
1799
ark:/60195/00229197
Toile imprimée
1700
1799
ark:/60195/00229198
Entrave humaine [fac-similé]
1992
1992
ark:/60195/00229301
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