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Domaine musée : Commerce – Economie – FinancesDate de création-exécution(début) : 1775Date de création-exécution(fin) : 1775Mots-clés : Traite des êtres humains
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Carte réduite des Iles Antilles. Carte réduite des débouquements de St Domingue
Carte réduite des Iles Antilles. Carte réduite des débouquements de St Domingue
Carte géographique
  • Verdun de la Crenne (de), Jean-René – 5 avril 1741 – 3 août 1805 (15 Thermidor An 13)
  • Borda (de), Jean-Charles – 4 mai 1733 – 19 février 1799 (1 Ventôse An 7)
  • Pingré, Alexandre Guy – 4 septembre 1711 – Paris – 1er mai 1796 (12 Floréal An 4) – Paris
1775
1775
ark:/60195/00215262
Arrest du Conseil d'Etat du Roi. Qui casse une sentence rendue le 3 avril 1767, au siège de la Table de Marbre à Paris, portant homologation d'un prétendu règlement, concernant une entreprise annoncée sous le titre d'Association de Commerce maritime. Du 7 février 1768. Extrait des registres du Conseil d'Etat.
Arrest du Conseil d’Etat du Roi. Qui casse une sentence rendue le 3 avril 1767, au siège de la Table de Marbre à Paris, portant homologation d’un prétendu règlement, concernant une entreprise annoncée sous le titre d’Association de Commerce maritime. Du 7 février 1768. Extrait des registres du Conseil d’Etat.
Arrêt
Simon, P.G. – Paris
1775
1775
ark:/60195/00219526


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