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Règlements de la société de lecture de Nantes, rédigés le 20 janvier 1771
Règlements de la société de lecture de Nantes, rédigés le 20 janvier 1771
Règlement
Malassis, Augustin-Jean – 24 juillet 1743 – Bernay – 18 mars 1798 (28 Ventôse An 6) – Nantes – Nantes
1771
1771
ark:/60195/00214284
Nouveau code de la Garde Nationale sédentaire comprenant les Lois et Décrets actuellement en vigueur, accompagnés de Commentaires, avec les Circulaires et Instructions ministérielles, Suivi du Règlement général du Service de la Garde Nationale sédentaire de Nantes et du règlement spécial du bataillon des sapeurs-pompiers.
Nouveau code de la Garde Nationale sédentaire comprenant les Lois et Décrets actuellement en vigueur, accompagnés de Commentaires, avec les Circulaires et Instructions ministérielles, Suivi du Règlement général du Service de la Garde Nationale sédentaire de Nantes et du règlement spécial du bataillon des sapeurs-pompiers.
Règlement
Mellinet, Camille
1870
ark:/60195/001900000073
Règlement général du service de la Garde Nationale de Nantes
Règlement général du service de la Garde Nationale de Nantes
Règlement
Gailmard, Ch.
1849
ark:/60195/001900000074
Extrait du réglement général et des tarifs pour le service du pilotage, dans les rivières, ports et havres du quatrième arrondissement maritime, imprimé par les soins et aux frais de la Chambre de Commerce de Bayonne.
Extrait du réglement général et des tarifs pour le service du pilotage, dans les rivières, ports et havres du quatrième arrondissement maritime, imprimé par les soins et aux frais de la Chambre de Commerce de Bayonne.
Règlement
  • Chambre de commerce de Bayonne
  • Duhart-Fauvet
1819
ark:/60195/001900000172
Jugement des prises, actes constitutifs du Conseil des prises et procédures.
Jugement des prises, actes constitutifs du Conseil des prises et procédures.
Règlement
  • Ministère de la Marine. Direction centrale du commissariat de la Marine
  • Service central hydrographique de la marine
1948
ark:/60195/001900000199
Recueil de réglemens concernant le commerce des isles & colonies françoises [i.e. françaises] de l'Amérique
Recueil de réglemens concernant le commerce des isles & colonies françoises [i.e. françaises] de l’Amérique
Règlement
Libraires associés
1744
ark:/60195/001900000437
Arrests [i.e. Arrêts] de règlement du Parlement de Bretagne qui fixe la manière de faire les délibérations, assemblées des paroisses, impositions des foüages & levées de dixmes [i.e. dîmes]. Faux-titre : Recueil des arrests du Parlement concernant les paroisses. Etat des paroisses de la province de Bretagne composées des diocèses ou recette de Rennes, Nantes, Vannes, S. Malo, S. Paul de Leon, S. Brieuc, Dol, Treguier & Quimper.
Arrests [i.e. Arrêts] de règlement du Parlement de Bretagne qui fixe la manière de faire les délibérations, assemblées des paroisses, impositions des foüages & levées de dixmes [i.e. dîmes]. Faux-titre : Recueil des arrests du Parlement concernant les paroisses. Etat des paroisses de la province de Bretagne composées des diocèses ou recette de Rennes, Nantes, Vannes, S. Malo, S. Paul de Leon, S. Brieuc, Dol, Treguier & Quimper.
Règlement
Vatar, Guillaume
1731
ark:/60195/001900000485
Arrests, ordonnances, reglemens et déliberations expédiées sur les principales affaires de la ville & communauté de Nantes, pendant la sixième année, commencée le premier juillet 1725 de la mairie de monsieur Mellier, général des Finances en Bretagne, chevalier des Ordres royaux, militaires & hospitaliers de Nôtre-Dame du Mont-Carmel & de Saint-Lazare de Jérusalem, maire & colonel de la milice bourgeoise, & président du Bureau de santé de ladite ville
Arrests, ordonnances, reglemens et déliberations expédiées sur les principales affaires de la ville & communauté de Nantes, pendant la sixième année, commencée le premier juillet 1725 de la mairie de monsieur Mellier, général des Finances en Bretagne, chevalier des Ordres royaux, militaires & hospitaliers de Nôtre-Dame du Mont-Carmel & de Saint-Lazare de Jérusalem, maire & colonel de la milice bourgeoise, & président du Bureau de santé de ladite ville
Règlement
Verger, Nicolas
1726
ark:/60195/001900000513
Arrests, ordonnances, reglemens et déliberations expédiées sur les principales affaires de la ville & communauté de Nantes, pendant la sixième année, commencée le premier juillet 1726 de la mairie de monsieur Mellier, général des Finances en Bretagne, chevalier des Ordres royaux, militaires & hospitaliers de Nôtre-Dame du Mont-Carmel & de Saint-Lazare de Jérusalem, maire & colonel de la milice bourgeoise, & président du Bureau de santé de ladite ville
Arrests, ordonnances, reglemens et déliberations expédiées sur les principales affaires de la ville & communauté de Nantes, pendant la sixième année, commencée le premier juillet 1726 de la mairie de monsieur Mellier, général des Finances en Bretagne, chevalier des Ordres royaux, militaires & hospitaliers de Nôtre-Dame du Mont-Carmel & de Saint-Lazare de Jérusalem, maire & colonel de la milice bourgeoise, & président du Bureau de santé de ladite ville
Règlement
Verger, Nicolas
1727
ark:/60195/001900000514
Recueil : Protestation et arrêté du Parlement de Bretagne, .... Représentations de l'ordre des avocats au Parlement de Bretagne, ......... Requête aux officiers municipaux de la ville de Nantes, ..... Réponse du roi, ........... Mémoire au roi, .......Protestation de l'ordre du Tiers-Etat, .......... Délibération des habitants de la communauté de Nantes, ....... Mémoire au roi, ...... Délibérations des ordres de l'Eglise et de la noblesse de la province de Bretagne .....
Recueil : Protestation et arrêté du Parlement de Bretagne, …. Représentations de l’ordre des avocats au Parlement de Bretagne, ……… Requête aux officiers municipaux de la ville de Nantes, ….. Réponse du roi, ……….. Mémoire au roi, …….Protestation de l’ordre du Tiers-Etat, ………. Délibération des habitants de la communauté de Nantes, ……. Mémoire au roi, …… Délibérations des ordres de l’Eglise et de la noblesse de la province de Bretagne …..
Règlement
1788-1789
ark:/60195/001900000552
Statuts pour les marchands de draperie, mercerie, joüaillerie, quinquaillerie, épicerie, droguerie & de toutes autres espèces de marchandises dans la ville & fauxbourgs de Rennes.
Statuts pour les marchands de draperie, mercerie, joüaillerie, quinquaillerie, épicerie, droguerie & de toutes autres espèces de marchandises dans la ville & fauxbourgs de Rennes.
Règlement
1736
ark:/60195/001900000573
Déclaration du roy portant reglement sur la maniere de faire le trafic des bleds dans le royaume, donnée à Versailles le 31 aoust 1699.
Déclaration du roy portant reglement sur la maniere de faire le trafic des bleds dans le royaume, donnée à Versailles le 31 aoust 1699.
Règlement
Verger, Nicolas
1720
ark:/60195/001900000599
Arrests du Conseil, lettres patentes, délibérations de la communauté de Nantes & autres actes & pièces concernant la police de ladite ville.
Arrests du Conseil, lettres patentes, délibérations de la communauté de Nantes & autres actes & pièces concernant la police de ladite ville.
Règlement
Verger, Nicolas
1720
ark:/60195/001900000600
Arrest du Conseil d'Estat du roy qui ordonne qu'il sera incessamment procedé au bail au rabais & adjudication des ouvrages qu'il est necessaire de faire, pour le rétablissement des ponts de la ville de Nantes & autres degradations qui ont été faites, par le debordement de la riviere de Loire. Donné à Marly, le 30 juin 1711. [Suivi de] Ordonnance de monsieur Ferrand, intendant de Bretagne, portant que les reparations& ouvrages à faire aux ponts de la ville de nantes, en execution de l'arrêt rendu au Conseil le 30 juin 1711 seront par luy ajugés à Nantes, ou en son absence, par le sieur Mellier, général des finances, à cette fin commis & subdelelgué.
Arrest du Conseil d’Estat du roy qui ordonne qu’il sera incessamment procedé au bail au rabais & adjudication des ouvrages qu’il est necessaire de faire, pour le rétablissement des ponts de la ville de Nantes & autres degradations qui ont été faites, par le debordement de la riviere de Loire. Donné à Marly, le 30 juin 1711. [Suivi de] Ordonnance de monsieur Ferrand, intendant de Bretagne, portant que les reparations& ouvrages à faire aux ponts de la ville de nantes, en execution de l’arrêt rendu au Conseil le 30 juin 1711 seront par luy ajugés à Nantes, ou en son absence, par le sieur Mellier, général des finances, à cette fin commis & subdelelgué.
Règlement
1711
ark:/60195/001900000601
Arrest du Conseil d'Estat du roy qui ordonne que tous les propriétaires des maisons & heritages dans la ville & fauxbourgs de Nantes, Pont-Rouseau, Vertais & Pirmil, ecclesiastiques, nobles, exempts, privilegiez & non-privilegiez, les officiers de la Chambre des comptes de Nantes, les secretaires du roy & autres, de quelque qualité & condition qu'ils soient, sans exception & leurs locataires, contribuëront en la maniere & ainsi qu'il est porté par l'arrest du Conseil du 30 juin 1711 au payement des impositions ordonnées par ledit arrest, pour le rétablissement des ponts de la ville de Nantes, à peine d'y être contraints par toutes voyes. Du 8 septembre 1711.
Arrest du Conseil d’Estat du roy qui ordonne que tous les propriétaires des maisons & heritages dans la ville & fauxbourgs de Nantes, Pont-Rouseau, Vertais & Pirmil, ecclesiastiques, nobles, exempts, privilegiez & non-privilegiez, les officiers de la Chambre des comptes de Nantes, les secretaires du roy & autres, de quelque qualité & condition qu’ils soient, sans exception & leurs locataires, contribuëront en la maniere & ainsi qu’il est porté par l’arrest du Conseil du 30 juin 1711 au payement des impositions ordonnées par ledit arrest, pour le rétablissement des ponts de la ville de Nantes, à peine d’y être contraints par toutes voyes. Du 8 septembre 1711.
Règlement
Verger, Nicolas
1711
ark:/60195/001900000602
Statuts anciens et nouveaux, ordonnances et reglemens de la communauté des marchands merciers-drapiers de la ville de Roüen, réunis par arrêt du Conseil du 24 avril 1703. Avec plusieurs édits, déclarations, arrests & sentences rendus en conséquence. Réimprimés en l'année 1749, par les soins de MM. François Guillemard, Pierre-Louis Duval, grands gardes : Eustache Felix, André Pavie, Pierre de La Barre & George de La Place, gardes en charges de ladite communauté
Statuts anciens et nouveaux, ordonnances et reglemens de la communauté des marchands merciers-drapiers de la ville de Roüen, réunis par arrêt du Conseil du 24 avril 1703. Avec plusieurs édits, déclarations, arrests & sentences rendus en conséquence. Réimprimés en l’année 1749, par les soins de MM. François Guillemard, Pierre-Louis Duval, grands gardes : Eustache Felix, André Pavie, Pierre de La Barre & George de La Place, gardes en charges de ladite communauté
Règlement
Viret
1749
ark:/60195/001900000624
Premier compte public rendu à la commune de Nantes par ses officiers municipaux
Premier compte public rendu à la commune de Nantes par ses officiers municipaux
Règlement
  • Laennec , Guillaume-François , 11/11/1748 (Qui
  • Malassis, Augustin-Jean
1790
ark:/60195/001900000629
Maximum des denrées et marchandises qui se consomment ordinairement dans le district de Nantes. N° I, II, III, IV et V, contenant les aliments, boissons, comestibles, épicerie, droguerie, objets de première nécessité, matières premières pour les fabriques et manufactures, matières premières pour les teintures, minéraux , etc.
Maximum des denrées et marchandises qui se consomment ordinairement dans le district de Nantes. N° I, II, III, IV et V, contenant les aliments, boissons, comestibles, épicerie, droguerie, objets de première nécessité, matières premières pour les fabriques et manufactures, matières premières pour les teintures, minéraux , etc.
Règlement
Malassis, Augustin-Jean
An II de la République une et indivisible [1793/1794]
ark:/60195/001900000633
Réglement de la société du sport de Nantes
Réglement de la société du sport de Nantes
Règlement
Busseuil, William
1859
ark:/60195/001900000884
Exposition nationale des produits de l'Industrie, de l'agriculture, des Beaux-Arts et de l'horticulture : ouverture 1er juillet 1861 : réglement général
Exposition nationale des produits de l’Industrie, de l’agriculture, des Beaux-Arts et de l’horticulture : ouverture 1er juillet 1861 : réglement général
Règlement
  • Ville de Nantes
  • Merson
1861
ark:/60195/001900000888
Nantes réglements divers : usages de la place de Nantes ; tableau de dépréciation des assignats, dressé pour le département de la Loire-Inférieure ; réglement pour le service et le salaire des portefaix du ports de Nantes ; arrêté concernant le mesurage de la Houille ; arrêté concernant l'exercice du mesurage, pesage, jaugeage publics ; réglement de l'octroi de la commune de Nantes ; réglement de service de la garde national de Nantes et ordonnance royale du 28 mars 1847 ; réglement de la société royale académique du département de la Loire-Inférieure, avec les délibérations prises jusqu'à ce jour en séance générale et en comité central ; réglement de la section des lettres, sciences et arts de la société académique ; réglement et tarif des notaires de l'arrondissement de Nantes - Loire-Inférieure ; code municipal de la commune de Nantes ou arrêtés et réglements publiés par ordre de M. Evariste Colombel
Nantes réglements divers : usages de la place de Nantes ; tableau de dépréciation des assignats, dressé pour le département de la Loire-Inférieure ; réglement pour le service et le salaire des portefaix du ports de Nantes ; arrêté concernant le mesurage de la Houille ; arrêté concernant l’exercice du mesurage, pesage, jaugeage publics ; réglement de l’octroi de la commune de Nantes ; réglement de service de la garde national de Nantes et ordonnance royale du 28 mars 1847 ; réglement de la société royale académique du département de la Loire-Inférieure, avec les délibérations prises jusqu’à ce jour en séance générale et en comité central ; réglement de la section des lettres, sciences et arts de la société académique ; réglement et tarif des notaires de l’arrondissement de Nantes – Loire-Inférieure ; code municipal de la commune de Nantes ou arrêtés et réglements publiés par ordre de M. Evariste Colombel
Règlement
Flammarion
1903
ark:/60195/001900001008
Règlement de la société royale académique du département de la Loire-Inférieure : avec les délibérations prises jusqu'à ce jour en séance générale et en comité central, par décision spéciale de la société académique du 12 novembre 1845
Règlement de la société royale académique du département de la Loire-Inférieure : avec les délibérations prises jusqu’à ce jour en séance générale et en comité central, par décision spéciale de la société académique du 12 novembre 1845
Règlement
  • Société royale académique de Nantes et de la Loire-Inférieure
  • Mellinet
1845
ark:/60195/001900001118
Règlement de la société académique de Nantes et du département de la Loire-Inférieure comprenant les décisions prises en séances générales jusqu'au 1er mars 1854
Règlement de la société académique de Nantes et du département de la Loire-Inférieure comprenant les décisions prises en séances générales jusqu’au 1er mars 1854
Règlement
  • Société académique de Nantes et de la Loire-Atlantique
  • Mellinet
1854
ark:/60195/001900001123
Statuts et règlement intérieur de la société académique de Nantes et de la Loire-Inférieure déclarée établissement d'utilité publique par décret du 27 décembre 1877
Statuts et règlement intérieur de la société académique de Nantes et de la Loire-Inférieure déclarée établissement d’utilité publique par décret du 27 décembre 1877
Règlement
  • Société académique de Nantes et de la Loire-Atlantique
  • Mellinet
1878
ark:/60195/001900001147
Règlement sanitaire de la ville de Nantes
Règlement sanitaire de la ville de Nantes
Règlement
  • Ville de Nantes
  • Commerce
1943
ark:/60195/001900001696
Programme des servitudes
Programme des servitudes
Règlement
  • Ville de Nantes
  • Ville de Nantes
1945
ark:/60195/001900001728
Liste des membres de la société des bibliophiles bretons et de l'histoire de Bretagne
Liste des membres de la société des bibliophiles bretons et de l’histoire de Bretagne
Règlement
Dugas, Abel et Cie
1909
ark:/60195/001900001755


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