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Type de ressource : OuvragesMots-clés : DroitPériode évoquée dans l’ouvrage : 19e siècle
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De la responsabilité des propriétaires de navires et de l'abandon
De la responsabilité des propriétaires de navires et de l’abandon
Monographie
  • Lefeuvre , Louis
  • Larose et Forcel
1883
ark:/60195/001900000182
Dissertation contenant l'historique des deux premières éditions d'un projet de loi sur la répression de l'indiscipline dans la marine marchande, avec un examen critique de plusieurs points importants de discussion terminée par un exposé de ce qui est à faire pour une troisième et dernière édition du code disciplinaire et pénal projeté.
Dissertation contenant l’historique des deux premières éditions d’un projet de loi sur la répression de l’indiscipline dans la marine marchande, avec un examen critique de plusieurs points importants de discussion terminée par un exposé de ce qui est à faire pour une troisième et dernière édition du code disciplinaire et pénal projeté.
Monographie
  • Marec
  • Imprimerie royale
1840
ark:/60195/001900000187
Nantes réglements divers : usages de la place de Nantes ; tableau de dépréciation des assignats, dressé pour le département de la Loire-Inférieure ; réglement pour le service et le salaire des portefaix du ports de Nantes ; arrêté concernant le mesurage de la Houille ; arrêté concernant l'exercice du mesurage, pesage, jaugeage publics ; réglement de l'octroi de la commune de Nantes ; réglement de service de la garde national de Nantes et ordonnance royale du 28 mars 1847 ; réglement de la société royale académique du département de la Loire-Inférieure, avec les délibérations prises jusqu'à ce jour en séance générale et en comité central ; réglement de la section des lettres, sciences et arts de la société académique ; réglement et tarif des notaires de l'arrondissement de Nantes - Loire-Inférieure ; code municipal de la commune de Nantes ou arrêtés et réglements publiés par ordre de M. Evariste Colombel
Nantes réglements divers : usages de la place de Nantes ; tableau de dépréciation des assignats, dressé pour le département de la Loire-Inférieure ; réglement pour le service et le salaire des portefaix du ports de Nantes ; arrêté concernant le mesurage de la Houille ; arrêté concernant l’exercice du mesurage, pesage, jaugeage publics ; réglement de l’octroi de la commune de Nantes ; réglement de service de la garde national de Nantes et ordonnance royale du 28 mars 1847 ; réglement de la société royale académique du département de la Loire-Inférieure, avec les délibérations prises jusqu’à ce jour en séance générale et en comité central ; réglement de la section des lettres, sciences et arts de la société académique ; réglement et tarif des notaires de l’arrondissement de Nantes – Loire-Inférieure ; code municipal de la commune de Nantes ou arrêtés et réglements publiés par ordre de M. Evariste Colombel
Règlement
Flammarion
1903
ark:/60195/001900001008


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