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Type de ressource : OuvragesMots-clés : Droit
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Dictionnaire universel théorique et pratique du commerce et de la navigation. Tome premier, A-G.
Dictionnaire universel théorique et pratique du commerce et de la navigation. Tome premier, A-G.
Dictionnaire
Guillaumin
1863
ark:/60195/001900000174
Dictionnaire universel théorique et pratique du commerce et de la navigation. Tome second, H-Z.
Dictionnaire universel théorique et pratique du commerce et de la navigation. Tome second, H-Z.
Dictionnaire
Guillaumin
1863
ark:/60195/001900000175
De la responsabilité des propriétaires de navires et de l'abandon
De la responsabilité des propriétaires de navires et de l’abandon
Monographie
  • Lefeuvre , Louis
  • Larose et Forcel
1883
ark:/60195/001900000182
Dissertation contenant l'historique des deux premières éditions d'un projet de loi sur la répression de l'indiscipline dans la marine marchande, avec un examen critique de plusieurs points importants de discussion terminée par un exposé de ce qui est à faire pour une troisième et dernière édition du code disciplinaire et pénal projeté.
Dissertation contenant l’historique des deux premières éditions d’un projet de loi sur la répression de l’indiscipline dans la marine marchande, avec un examen critique de plusieurs points importants de discussion terminée par un exposé de ce qui est à faire pour une troisième et dernière édition du code disciplinaire et pénal projeté.
Monographie
  • Marec
  • Imprimerie royale
1840
ark:/60195/001900000187
Jugement des prises, actes constitutifs du Conseil des prises et procédures.
Jugement des prises, actes constitutifs du Conseil des prises et procédures.
Acte
  • Ministère de la Marine. Direction centrale du commissariat de la Marine
  • Service central hydrographique de la marine
1948
ark:/60195/001900000199
La France maritime. Tome deuxième
La France maritime. Tome deuxième
Monographie
Lecomte , Jules
[1834?]
ark:/60195/001900000422
Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la Marine du mois d'août 1681. Tome premier
Nouveau commentaire sur l’ordonnance de la Marine du mois d’août 1681. Tome premier
Monographie
  • Emerigon , Balthazard-Marie
  • Mossy, Jean
1780
ark:/60195/001900000439
Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la Marine du mois d'août 1681. Tome second
Nouveau commentaire sur l’ordonnance de la Marine du mois d’août 1681. Tome second
Monographie
  • Emerigon , Balthazard-Marie
  • Mossy, Jean
1780
ark:/60195/001900000440
Arrêts du Conseil, arrêts du Parlement de Bretagne, édits, lettres patentes concernant la ville de Nantes et la Bretagne. Tome I, 1714 à 1721
Arrêts du Conseil, arrêts du Parlement de Bretagne, édits, lettres patentes concernant la ville de Nantes et la Bretagne. Tome I, 1714 à 1721
Acte
Verger, Nicolas
1714-1721
ark:/60195/001900000563
Arrêts du Conseil, arrêts du Parlement de Bretagne, édits, lettres patentes concernant la ville de Nantes et la Bretagne. Tome II, 1722 à 1729
Arrêts du Conseil, arrêts du Parlement de Bretagne, édits, lettres patentes concernant la ville de Nantes et la Bretagne. Tome II, 1722 à 1729
Acte
Verger, Nicolas
1722-1729
ark:/60195/001900000564
Arrêts du Conseil, arrêts du Parlement de Bretagne, édits, lettres patentes concernant la ville de Nantes et la Bretagne. Tome III, 1730 à 1786
Arrêts du Conseil, arrêts du Parlement de Bretagne, édits, lettres patentes concernant la ville de Nantes et la Bretagne. Tome III, 1730 à 1786
Acte
Verger, Nicolas
1730-1786
ark:/60195/001900000565
Journal de la correspondance de Nantes. Tome sixième
Journal de la correspondance de Nantes. Tome sixième
Périodique
  • Malassis , Augustin-Jean , 24/07/1743 (Ber
  • Malassis, Augustin-Jean
1790
ark:/60195/001900000585
Journal de la correspondance de Paris à Nantes et du département de la Loire Inférieure. Tome neuvième
Journal de la correspondance de Paris à Nantes et du département de la Loire Inférieure. Tome neuvième
Périodique
  • Malassis , Augustin-Jean , 24/07/1743 (Ber
  • Malassis, Augustin-Jean
1791
ark:/60195/001900000589
Manuel du négociant contenant une notice topographique sur la situation et les production territoriales de chaque département de l'Empire français ; des renseignements sur les fabriques et manufactures de tous genres; la nomenclature des maisons de commerce établies dans les diverses villes de l'Empire, avec une note explicative du genre de commerce de la plupart de ces maisons ; le tableau des foires qui ont lieu dans tout l'Empire français dans le courant de l'année ; le tableau de comparaison des anciens poids et mesures des principales villes de la France avec le nouveau système métrique ; le code de commerce collationné sur l'édition originale.
Manuel du négociant contenant une notice topographique sur la situation et les production territoriales de chaque département de l’Empire français ; des renseignements sur les fabriques et manufactures de tous genres; la nomenclature des maisons de commerce établies dans les diverses villes de l’Empire, avec une note explicative du genre de commerce de la plupart de ces maisons ; le tableau des foires qui ont lieu dans tout l’Empire français dans le courant de l’année ; le tableau de comparaison des anciens poids et mesures des principales villes de la France avec le nouveau système métrique ; le code de commerce collationné sur l’édition originale.
Manuel
Baudoin
1808
ark:/60195/001900000598
Déclaration du roy portant  reglement sur la maniere de faire le trafic des bleds dans le royaume, donnée à Versailles le 31 aoust 1699.
Déclaration du roy portant reglement sur la maniere de faire le trafic des bleds dans le royaume, donnée à Versailles le 31 aoust 1699.
Acte
Verger, Nicolas
1720
ark:/60195/001900000599
Recueil pour la régie des droits d'octrois et deniers communs & patrimoniaux de la ville et communauté de Nantes
Recueil pour la régie des droits d’octrois et deniers communs & patrimoniaux de la ville et communauté de Nantes
Recueil
Vatar, Veuve
1769
ark:/60195/001900000604
Le parfait negociant ou instruction generale pour ce qui regarde le commerce  des marchandises de France &  des pays étrangers. Pour la banque, le change & rechange. Pour les sociétés ordinaires, en commandites, & anonymes. Pour les faillites, banqueroutes, separations, cessions, & abandonnemens de biens. Pour la maniere de tenir les livres journaux d'achats, de vente, de caisse, & de raison. Des formulaires de lettres &  billets de change, d'inventaire, & de toute sortes de sociétés. Comme aussi plusieurs pareres ou avis & conseils sur diverses matieres de commerce très-importantes.Tome premier
Le parfait negociant ou instruction generale pour ce qui regarde le commerce des marchandises de France & des pays étrangers. Pour la banque, le change & rechange. Pour les sociétés ordinaires, en commandites, & anonymes. Pour les faillites, banqueroutes, separations, cessions, & abandonnemens de biens. Pour la maniere de tenir les livres journaux d’achats, de vente, de caisse, & de raison. Des formulaires de lettres & billets de change, d’inventaire, & de toute sortes de sociétés. Comme aussi plusieurs pareres ou avis & conseils sur diverses matieres de commerce très-importantes.Tome premier
Manuel
  • Savary , Jacques , 22/09/1622 (Dou
  • Savary des Bruslons , Jacques , 1656 – 1716
  • Savary , Philémont-Louis , 1654 – 1727
  • Estienne, Frères
1777
ark:/60195/001900000605
Le parfait negociant ou instruction generale pour ce qui regarde le commerce  des marchandises de France &  des pays étrangers. Contenant les pareres ou avis & conseils sur les plus importantes matieres du commerce, avec la résolution des questions les plus difficiles ; sçavoir sur les banqueroutes & faillites. Des lettres de change & billets de change. Des ordres sans date & sans expression de valeur. Des signatures en blanc. Des novations de lettres & billets de change. De celles qui sont tirées ou acceptées par des femmes en puissance de mari, de minorité des tireurs. Des différentes sociétés. De la compétence des juge & consuls ; sur plusieurs autres questions touchant le fait du commerce. Ensemble plusieurs arrêts des parlemens rendus conformément à ces pareres.Tome second
Le parfait negociant ou instruction generale pour ce qui regarde le commerce des marchandises de France & des pays étrangers. Contenant les pareres ou avis & conseils sur les plus importantes matieres du commerce, avec la résolution des questions les plus difficiles ; sçavoir sur les banqueroutes & faillites. Des lettres de change & billets de change. Des ordres sans date & sans expression de valeur. Des signatures en blanc. Des novations de lettres & billets de change. De celles qui sont tirées ou acceptées par des femmes en puissance de mari, de minorité des tireurs. Des différentes sociétés. De la compétence des juge & consuls ; sur plusieurs autres questions touchant le fait du commerce. Ensemble plusieurs arrêts des parlemens rendus conformément à ces pareres.Tome second
Manuel
  • Savary , Jacques , 22/09/1622 (Dou
  • Estienne, Frères
1770
ark:/60195/001900000606
Encyclopédie méthodique. Marine. Tome premier
Encyclopédie méthodique. Marine. Tome premier
Encyclopédie
  • Panckoucke , Charles-Joseph , 1736 – 1798
  • Blondeau , Etienne-Nicolas , 1723 – 1783
  • Vial du Clairbois , Honoré-Sébastien , 1733 – 1816
  • Duval Le Roy , Nicolas-Claude , 1731 – 1810
  • Panckoucke, Charles-Joseph
1783
ark:/60195/001900000612
Encyclopédie méthodique. Marine. Tome second
Encyclopédie méthodique. Marine. Tome second
Encyclopédie
  • Panckoucke , Charles-Joseph , 1736 – 1798
  • Vial du Clairbois , Honoré-Sébastien , 1733 – 1816
  • Duval Le Roy , Nicolas-Claude , 1731 – 1810
  • Panckoucke, Charles-Joseph
1786
ark:/60195/001900000613
Encyclopédie méthodique. Marine. Tome troisième
Encyclopédie méthodique. Marine. Tome troisième
Encyclopédie
  • Panckoucke , Charles-Joseph , 1736 – 1798
  • Vial du Clairbois , Honoré-Sébastien , 1733 – 1816
  • Duval Le Roy , Nicolas-Claude , 1731 – 1810
  • Panckoucke, Charles-Joseph
1787
ark:/60195/001900000614
Recueil pour le bail des droits d'octrois, et deniers communs et patrimoniaux de la ville de Nantes, ferme de [Laurent Bourdin]
Recueil pour le bail des droits d’octrois, et deniers communs et patrimoniaux de la ville de Nantes, ferme de [Laurent Bourdin]
Règlement
Verger, Nicolas
1750
ark:/60195/001900000616
Nantes réglements divers : usages de la place de Nantes ; tableau de dépréciation des assignats, dressé pour le département de la Loire-Inférieure ; réglement pour le service et le salaire des portefaix du ports de Nantes ; arrêté concernant le mesurage de la Houille ;  arrêté concernant l'exercice du mesurage, pesage, jaugeage publics ; réglement de l'octroi de la commune de Nantes ; réglement de service de la garde national de Nantes et ordonnance royale du 28 mars 1847 ; réglement de la société royale académique du département de la Loire-Inférieure, avec les délibérations prises jusqu'à ce jour en séance générale et en comité central ; réglement de la section des lettres, sciences et arts de la société académique ; réglement et tarif des notaires de l'arrondissement de Nantes - Loire-Inférieure ; code municipal de la commune de Nantes ou arrêtés et réglements publiés par ordre de M. Evariste Colombel
Nantes réglements divers : usages de la place de Nantes ; tableau de dépréciation des assignats, dressé pour le département de la Loire-Inférieure ; réglement pour le service et le salaire des portefaix du ports de Nantes ; arrêté concernant le mesurage de la Houille ; arrêté concernant l’exercice du mesurage, pesage, jaugeage publics ; réglement de l’octroi de la commune de Nantes ; réglement de service de la garde national de Nantes et ordonnance royale du 28 mars 1847 ; réglement de la société royale académique du département de la Loire-Inférieure, avec les délibérations prises jusqu’à ce jour en séance générale et en comité central ; réglement de la section des lettres, sciences et arts de la société académique ; réglement et tarif des notaires de l’arrondissement de Nantes – Loire-Inférieure ; code municipal de la commune de Nantes ou arrêtés et réglements publiés par ordre de M. Evariste Colombel
Règlement
Flammarion
1903
ark:/60195/001900001008
France pittoresque, ou description pittoresque, topographique et statistique des départements et colonies de la France : offrant en résumé pour chaque département et colonie l'histoire, les antiquités, la topographie, la météoroglogie, l'histoire naturelle, la division politique et administrative, la description générale et pitttoresque du pays, la description particulière des villes, bourgs, communes et châteaux, celle des moeurs, cotumes et costumes etc. avec des notes sur les langues, idiomes et patois, sur l'instruction publique et la bibliographie locale, sur les hommes célèbres, etc., et des renseignements statistiques sur la population, l'industrie, le commerce, l'agriculture, la richesse territoriale, les impôts, etc., Accompagnée de la statistique générale de la France sous le rapport politique, militaire, judiciaire, financier, moral, médical, agricole, industriel et commercial. Tome troisième
France pittoresque, ou description pittoresque, topographique et statistique des départements et colonies de la France : offrant en résumé pour chaque département et colonie l’histoire, les antiquités, la topographie, la météoroglogie, l’histoire naturelle, la division politique et administrative, la description générale et pitttoresque du pays, la description particulière des villes, bourgs, communes et châteaux, celle des moeurs, cotumes et costumes etc. avec des notes sur les langues, idiomes et patois, sur l’instruction publique et la bibliographie locale, sur les hommes célèbres, etc., et des renseignements statistiques sur la population, l’industrie, le commerce, l’agriculture, la richesse territoriale, les impôts, etc., Accompagnée de la statistique générale de la France sous le rapport politique, militaire, judiciaire, financier, moral, médical, agricole, industriel et commercial. Tome troisième
Monographie
  • Hugo , Abel
  • Delloye
1835
ark:/60195/001900001170
Mémoires et pièces au conseil de sa majesté : pour les juridictions consulaires et les chambres de commerce du royaume, concernant la déclaration du 7 avril 1759
Mémoires et pièces au conseil de sa majesté : pour les juridictions consulaires et les chambres de commerce du royaume, concernant la déclaration du 7 avril 1759
Monographie
Le Mercier
1766
ark:/60195/001900001228
Navires et ports marchands
Navires et ports marchands
Monographie
  • Plessix , Marcel
  • Berger-Levrault
1905
ark:/60195/001900001286
Le tribunal consulaire de Nantes
Le tribunal consulaire de Nantes
Monographie
  • Gabory , Jacques
  • Imprimeries réunies
1941
ark:/60195/001900001665
Traité général du commerce de l'Amérique. Contenant l'histoire des découvertes des Européens dans cette partie du monde, son étendue, ses productions. La description & le commerce des Côtes de Guinée, de Malaguete, d'Ivoire, d'Or, de la Barre de Juda, des Royaumes d'Andra, Bénin, Loango, Congo, Angola, la Caffrerie, Cap de Bonne-Espérance, etc. Les Moeurs des Nègres & des Esclaves; l'état des marchandises propres à ce commerce. Les précautions à prendre dans l'achat des Esclaves, avec les moyens de les conduire en santé en Amérique. Un traité sur le commerce des Grains du Royaum & de l'Etranger. Et tous les Edits, Décalarations, Lettres patentes & Réglements concernant les différentes branches de Commerce. Tome premier
Traité général du commerce de l’Amérique. Contenant l’histoire des découvertes des Européens dans cette partie du monde, son étendue, ses productions. La description & le commerce des Côtes de Guinée, de Malaguete, d’Ivoire, d’Or, de la Barre de Juda, des Royaumes d’Andra, Bénin, Loango, Congo, Angola, la Caffrerie, Cap de Bonne-Espérance, etc. Les Moeurs des Nègres & des Esclaves; l’état des marchandises propres à ce commerce. Les précautions à prendre dans l’achat des Esclaves, avec les moyens de les conduire en santé en Amérique. Un traité sur le commerce des Grains du Royaum & de l’Etranger. Et tous les Edits, Décalarations, Lettres patentes & Réglements concernant les différentes branches de Commerce. Tome premier
Monographie
  • Chambon , Antoine
  • Marc-Michel Rey
1783
ark:/60195/001900001895
Traité général du commerce de l'Amérique. Contenant l'histoire des découvertes des Européens dans cette partie du monde, son étendue, ses productions. La description & le commerce des Côtes de Guinée, de Malaguete, d'Ivoire, d'Or, de la Barre de Juda, des Royaumes d'Andra, Bénin, Loango, Congo, Angola, la Caffrerie, Cap de Bonne-Espérance, etc. Les Moeurs des Nègres & des Esclaves; l'état des marchandises propres à ce commerce. Les précautions à prendre dans l'achat des Esclaves, avec les moyens de les conduire en santé en Amérique. Un traité sur le commerce des Grains du Royaum & de l'Etranger. Et tous les Edits, Décalarations, Lettres patentes & Réglements concernant les différentes branches de Commerce. Tome second
Traité général du commerce de l’Amérique. Contenant l’histoire des découvertes des Européens dans cette partie du monde, son étendue, ses productions. La description & le commerce des Côtes de Guinée, de Malaguete, d’Ivoire, d’Or, de la Barre de Juda, des Royaumes d’Andra, Bénin, Loango, Congo, Angola, la Caffrerie, Cap de Bonne-Espérance, etc. Les Moeurs des Nègres & des Esclaves; l’état des marchandises propres à ce commerce. Les précautions à prendre dans l’achat des Esclaves, avec les moyens de les conduire en santé en Amérique. Un traité sur le commerce des Grains du Royaum & de l’Etranger. Et tous les Edits, Décalarations, Lettres patentes & Réglements concernant les différentes branches de Commerce. Tome second
Monographie
  • Chambon , Antoine
  • Marc-Michel Rey
1783
ark:/60195/001900001896
Les Fraudes dans le commerce des conserves alimentaires, leurs conséquences pour l'agriculture et l'élevage français (protection des conserves de légumes et de viandes contre les produits étrangers illicitement francisés).
Les Fraudes dans le commerce des conserves alimentaires, leurs conséquences pour l’agriculture et l’élevage français (protection des conserves de légumes et de viandes contre les produits étrangers illicitement francisés).
Essai
  • Madurec , Yves
  • Dupont
1904
ark:/60195/001900001907
Anéantissement de la marine marchande : suite du projet de loi déposé le 10 août 1871, à l'Assemblée nationale
Anéantissement de la marine marchande : suite du projet de loi déposé le 10 août 1871, à l’Assemblée nationale
Essai
  • Lauriol , Gabriel , 20/12/1807 (Mor
  • Vincent Forest et Emile Grimaud
1871
ark:/60195/001900001932


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