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Arrêts du Conseil, arrêts du Parlement de Bretagne, édits, lettres patentes concernant la ville de Nantes et la Bretagne. Tome I, 1714 à 1721
Acte
Verger, Nicolas
1714-1721
ark:/60195/001900000563
Arrêts du Conseil, arrêts du Parlement de Bretagne, édits, lettres patentes concernant la ville de Nantes et la Bretagne. Tome II, 1722 à 1729
Acte
Verger, Nicolas
1722-1729
ark:/60195/001900000564
Arrêts du Conseil, arrêts du Parlement de Bretagne, édits, lettres patentes concernant la ville de Nantes et la Bretagne. Tome III, 1730 à 1786
Acte
Verger, Nicolas
1730-1786
ark:/60195/001900000565
Journal de la correspondance de Nantes. Tome sixième
Périodique
- Malassis , Augustin-Jean , 24/07/1743 (Ber
- Malassis, Augustin-Jean
1790
ark:/60195/001900000585
Journal de la correspondance de Paris à Nantes et du département de la Loire Inférieure. Tome neuvième
Périodique
- Malassis , Augustin-Jean , 24/07/1743 (Ber
- Malassis, Augustin-Jean
1791
ark:/60195/001900000589
Recueil pour la régie des droits d’octrois et deniers communs & patrimoniaux de la ville et communauté de Nantes
Recueil
Vatar, Veuve
1769
ark:/60195/001900000604
Recueil pour le bail des droits d’octrois, et deniers communs et patrimoniaux de la ville de Nantes, ferme de [Laurent Bourdin]
Règlement
Verger, Nicolas
1750
ark:/60195/001900000616
Nantes réglements divers : usages de la place de Nantes ; tableau de dépréciation des assignats, dressé pour le département de la Loire-Inférieure ; réglement pour le service et le salaire des portefaix du ports de Nantes ; arrêté concernant le mesurage de la Houille ; arrêté concernant l’exercice du mesurage, pesage, jaugeage publics ; réglement de l’octroi de la commune de Nantes ; réglement de service de la garde national de Nantes et ordonnance royale du 28 mars 1847 ; réglement de la société royale académique du département de la Loire-Inférieure, avec les délibérations prises jusqu’à ce jour en séance générale et en comité central ; réglement de la section des lettres, sciences et arts de la société académique ; réglement et tarif des notaires de l’arrondissement de Nantes – Loire-Inférieure ; code municipal de la commune de Nantes ou arrêtés et réglements publiés par ordre de M. Evariste Colombel
Règlement
Flammarion
1903
ark:/60195/001900001008
Le tribunal consulaire de Nantes
Monographie
- Gabory , Jacques
- Imprimeries réunies
1941
ark:/60195/001900001665
Anéantissement de la marine marchande : suite du projet de loi déposé le 10 août 1871, à l’Assemblée nationale
Essai
- Lauriol , Gabriel , 20/12/1807 (Mor
- Vincent Forest et Emile Grimaud
1871
ark:/60195/001900001932
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