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Lieux : NantesType d’objet : règlement
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Recueil pour le bail des droits d'octrois, et deniers communs et patrimoniaux de la ville de Nantes, ferme de [Laurent Bourdin]
Recueil pour le bail des droits d’octrois, et deniers communs et patrimoniaux de la ville de Nantes, ferme de [Laurent Bourdin]
Règlement
Verger, Nicolas
1750
ark:/60195/001900000616
Exposition nationale des produits de l'Industrie, de l'agriculture, des Beaux-Arts et de l'horticulture : ouverture 1er juillet 1861 : réglement général
Exposition nationale des produits de l’Industrie, de l’agriculture, des Beaux-Arts et de l’horticulture : ouverture 1er juillet 1861 : réglement général
Règlement
  • Ville de Nantes
  • Merson
1861
ark:/60195/001900000888
Nantes réglements divers : usages de la place de Nantes ; tableau de dépréciation des assignats, dressé pour le département de la Loire-Inférieure ; réglement pour le service et le salaire des portefaix du ports de Nantes ; arrêté concernant le mesurage de la Houille ; arrêté concernant l'exercice du mesurage, pesage, jaugeage publics ; réglement de l'octroi de la commune de Nantes ; réglement de service de la garde national de Nantes et ordonnance royale du 28 mars 1847 ; réglement de la société royale académique du département de la Loire-Inférieure, avec les délibérations prises jusqu'à ce jour en séance générale et en comité central ; réglement de la section des lettres, sciences et arts de la société académique ; réglement et tarif des notaires de l'arrondissement de Nantes - Loire-Inférieure ; code municipal de la commune de Nantes ou arrêtés et réglements publiés par ordre de M. Evariste Colombel
Nantes réglements divers : usages de la place de Nantes ; tableau de dépréciation des assignats, dressé pour le département de la Loire-Inférieure ; réglement pour le service et le salaire des portefaix du ports de Nantes ; arrêté concernant le mesurage de la Houille ; arrêté concernant l’exercice du mesurage, pesage, jaugeage publics ; réglement de l’octroi de la commune de Nantes ; réglement de service de la garde national de Nantes et ordonnance royale du 28 mars 1847 ; réglement de la société royale académique du département de la Loire-Inférieure, avec les délibérations prises jusqu’à ce jour en séance générale et en comité central ; réglement de la section des lettres, sciences et arts de la société académique ; réglement et tarif des notaires de l’arrondissement de Nantes – Loire-Inférieure ; code municipal de la commune de Nantes ou arrêtés et réglements publiés par ordre de M. Evariste Colombel
Règlement
Flammarion
1903
ark:/60195/001900001008
Règlement sanitaire de la ville de Nantes
Règlement sanitaire de la ville de Nantes
Règlement
  • Ville de Nantes
  • Commerce
1943
ark:/60195/001900001696


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