Nous avons trouvé 6 résultats
Type d’objet : acteType de ressource : Ouvrages
Filtres
Jugement des prises, actes constitutifs du Conseil des prises et procédures.
Jugement des prises, actes constitutifs du Conseil des prises et procédures.
Acte
  • Ministère de la Marine. Direction centrale du commissariat de la Marine
  • Service central hydrographique de la marine
1948
ark:/60195/001900000199
Arrêts du Conseil, arrêts du Parlement de Bretagne, édits, lettres patentes concernant la ville de Nantes et la Bretagne. Tome I, 1714 à 1721
Arrêts du Conseil, arrêts du Parlement de Bretagne, édits, lettres patentes concernant la ville de Nantes et la Bretagne. Tome I, 1714 à 1721
Acte
Verger, Nicolas
1714-1721
ark:/60195/001900000563
Arrêts du Conseil, arrêts du Parlement de Bretagne, édits, lettres patentes concernant la ville de Nantes et la Bretagne. Tome II, 1722 à 1729
Arrêts du Conseil, arrêts du Parlement de Bretagne, édits, lettres patentes concernant la ville de Nantes et la Bretagne. Tome II, 1722 à 1729
Acte
Verger, Nicolas
1722-1729
ark:/60195/001900000564
Arrêts du Conseil, arrêts du Parlement de Bretagne, édits, lettres patentes concernant la ville de Nantes et la Bretagne. Tome III, 1730 à 1786
Arrêts du Conseil, arrêts du Parlement de Bretagne, édits, lettres patentes concernant la ville de Nantes et la Bretagne. Tome III, 1730 à 1786
Acte
Verger, Nicolas
1730-1786
ark:/60195/001900000565
Déclaration du roy portant  reglement sur la maniere de faire le trafic des bleds dans le royaume, donnée à Versailles le 31 aoust 1699.
Déclaration du roy portant reglement sur la maniere de faire le trafic des bleds dans le royaume, donnée à Versailles le 31 aoust 1699.
Acte
Verger, Nicolas
1720
ark:/60195/001900000599
Statuts anciens et nouveaux, ordonnances et reglemens de la communauté des marchands merciers-drapiers de la ville de Roüen, réunis par arrêt du Conseil du 24 avril 1703. Avec plusieurs édits, déclarations, arrests & sentences rendus en conséquence. Réimprimés en l'année 1749, par les soins de MM. François Guillemard, Pierre-Louis Duval, grands gardes : Eustache Felix, André Pavie, Pierre de La Barre & George de La Place, gardes en charges de ladite communauté
Statuts anciens et nouveaux, ordonnances et reglemens de la communauté des marchands merciers-drapiers de la ville de Roüen, réunis par arrêt du Conseil du 24 avril 1703. Avec plusieurs édits, déclarations, arrests & sentences rendus en conséquence. Réimprimés en l’année 1749, par les soins de MM. François Guillemard, Pierre-Louis Duval, grands gardes : Eustache Felix, André Pavie, Pierre de La Barre & George de La Place, gardes en charges de ladite communauté
Acte
Viret
1749
ark:/60195/001900000624


Il n'y a aucun résultat correspondant à votre recherche.

Cela ne signifie pas qu’il n’y a aucun objet lié à votre recherche dans les collections du musée, tous les objets n’étant pas encore présents sur le portail.

Suggestions

  • Assurez-vous de l'orthographe des mots
  • Essayez avec un périmètre de recherche ou des filtres différents
  • Essayez avec différents mots-clés

Vous pouvez consulter les pages : Aide à la recherche et En savoir+ ou formuler votre demande aux équipes du musée via le formulaire de contact.