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Plan Servant à dénoter les Canaux projetés depuis la Deplante jusques à la grande Place et l'Aqueduc Commencé
Plan Servant à dénoter les Canaux projetés depuis la Deplante jusques à la grande Place et l’Aqueduc Commencé
Plan
Vers 1767
ark:/60195/0024593
Compte de vente du navire Le Henry
Compte de vente du navire Le Henry
Compte de vente
2 janvier 1782
2 janvier 1782
ark:/60195/0025110
Congé de navigation du navire La Demoiselle
Congé de navigation du navire La Demoiselle
Congé de navigation
6 octobre 1792 (15 Vendémiaire An 1)
6 octobre 1792 (15 Vendémiaire An 1)
ark:/60195/00212930
Pour 600 Noirs à 16 grandes marchandises ou 9600
Pour 600 Noirs à 16 grandes marchandises ou 9600
Livre de comptes
1775
1799
ark:/60195/00214016
St Domingo. Capitale de l'Isle du même nom
St Domingo. Capitale de l’Isle du même nom
Plan
1700
1799
ark:/60195/00214659
Le navire négrier Le Père de Famille, capitaine Vince, armé par Messieurs Amb. Perrotin père et fils de Nantes, son compte courant avec Camfrancq Thézan et Compagnie du Port-au-Prince
Le navire négrier Le Père de Famille, capitaine Vince, armé par Messieurs Amb. Perrotin père et fils de Nantes, son compte courant avec Camfrancq Thézan et Compagnie du Port-au-Prince
Compte de vente
10 novembre 1788
10 novembre 1788
ark:/60195/0027207
Le négrier Le Père de Famille, 2ème voyage, capitaine Vince, armé par Messieurs Ambroise Perrotin père et fils de Nantes, son compte avec Camfrancq Thézan et Cie
Le négrier Le Père de Famille, 2ème voyage, capitaine Vince, armé par Messieurs Ambroise Perrotin père et fils de Nantes, son compte avec Camfrancq Thézan et Cie
Compte de vente
20 novembre 1792 (30 Brumaire An 1)
20 novembre 1792 (30 Brumaire An 1)
ark:/60195/0027784
Correspondance entre Montréal Smezerac, négociant nantais, et le baron Durré sur la prise d'intérêts à la mise hors du navire de traite nantais La Marie, capitaine Chesneau
Correspondance entre Montréal Smezerac, négociant nantais, et le baron Durré sur la prise d’intérêts à la mise hors du navire de traite nantais La Marie, capitaine Chesneau
Compte de vente
28 novembre 1766
29 novembre 1766
ark:/60195/0028508
Le Maréchal de Levis, 2ème retour du second voyage
Le Maréchal de Levis, 2ème retour du second voyage
Compte de vente
25 mars 1791
25 mars 1791
ark:/60195/0028553
Plan du lit de la Grande Rivière au niveau des habitations des Sieurs La Combe, Cadouche, Mde Breuil et Viard pour l'implantation en aval d'une prise d'eau, isle de St-Domingue, paroisse de la Grande Rivière
Plan du lit de la Grande Rivière au niveau des habitations des Sieurs La Combe, Cadouche, Mde Breuil et Viard pour l’implantation en aval d’une prise d’eau, isle de St-Domingue, paroisse de la Grande Rivière
Plan
Vers 1767
ark:/60195/0029726
Déclaration des habitants de Jérémie, paroisse de Saint-Domingue
Déclaration des habitants de Jérémie, paroisse de Saint-Domingue
Minute
4 mai 1796 (15 Floréal An 4)
4 mai 1796 (15 Floréal An 4)
ark:/60195/00210191
Livre de comptes du navire Le Père de Famille
Livre de comptes du navire Le Père de Famille
Livre de comptes
Décembre 1786
Décembre 1786
ark:/60195/00210308
Précis du compte de vente de la cargaison du Père de Famille de Nantes
Précis du compte de vente de la cargaison du Père de Famille de Nantes
Compte de vente
1790
1790
ark:/60195/0022342
Compte de vente du navire L'Espoir
Compte de vente du navire L’Espoir
Compte de vente
Janvier 1785
Juillet 1785
ark:/60195/0022653
Compte de vente du navire L'Espoir
Compte de vente du navire L’Espoir
Compte de vente
Avril 1787
Octobre 1787
ark:/60195/0022834
Compte de vente du navire Le Maréchal de Levis
Compte de vente du navire Le Maréchal de Levis
Compte de vente
25 mars 1791
25 mars 1791
ark:/60195/0023423
Campagnes de navires de traite
Campagnes de navires de traite
Registre
26 avril 1784
13 mai 1784
ark:/60195/00237
Me Crouzilleau, procureur du navire L'Etoile déclare à Me Bourget
Me Crouzilleau, procureur du navire L’Etoile déclare à Me Bourget
Acte
20 juillet 1787
20 juillet 1787
ark:/60195/002268
Livre de comptes du navire Le Père de Famille
Livre de comptes du navire Le Père de Famille
Livre de comptes
1785
1792
ark:/60195/002835
Compte entre Mrs Boutin frères et Mr de La Porte ancien premier commis de la Marine par rapport à l'acquisition qu'ils ont faite par contrat du 28 novembre 1753 d'une habitation, seize au Cul-de-Sac, St Domingue.
Compte entre Mrs Boutin frères et Mr de La Porte ancien premier commis de la Marine par rapport à l’acquisition qu’ils ont faite par contrat du 28 novembre 1753 d’une habitation, seize au Cul-de-Sac, St Domingue.
Compte d’acquisition
1er juillet 1768
1er juillet 1768
ark:/60195/002859
Le négrier Le Père de Famille, 3ème voyage de Nantes, cap. Vince, armé par Messieurs Ambroise Perrotin père et fils, son compte avec Camfrancq Thézan et Cie
Le négrier Le Père de Famille, 3ème voyage de Nantes, cap. Vince, armé par Messieurs Ambroise Perrotin père et fils, son compte avec Camfrancq Thézan et Cie
Compte de vente
20 novembre 1792 (30 Brumaire An 1)
20 novembre 1792 (30 Brumaire An 1)
ark:/60195/002925
Compte d'armement du navire le Saint Guillaume
Compte d’armement du navire le Saint Guillaume
Registre d’armement
12 juillet 1775
12 juillet 1775
ark:/60195/0021527
Campagne du navire de traite L'Affriquain
Campagne du navire de traite L’Affriquain
Registre
Le Fer de La Motte
2 avril 1784
2 avril 1784
ark:/60195/0021706
Livre de comptes du navire L'Etoile
Livre de comptes du navire L’Etoile
Livre de comptes
Décembre 1782
Juillet 1784
ark:/60195/0021988
Compte de vente du navire Le Maréchal de Levis
Compte de vente du navire Le Maréchal de Levis
Compte de vente
30 juin 1792
30 juin 1792
ark:/60195/00211687
Mémoire pour les fabricants d'indiennes de la ville de Nantes
Mémoire pour les fabricants d’indiennes de la ville de Nantes
Livret
30 décembre 1786
30 décembre 1786
ark:/60195/00212362
Charte de mariage
13 mai 1765
13 mai 1765
ark:/60195/00212787
Le navire négrier Le Père de Famille, capitaine Vince, 1er voyage, armé par Amb. Perrotin père et fils à Nantes, compte courant chez Camfrancq Thézan au Port-au-Prince
Le navire négrier Le Père de Famille, capitaine Vince, 1er voyage, armé par Amb. Perrotin père et fils à Nantes, compte courant chez Camfrancq Thézan au Port-au-Prince
Compte de vente
1er août 1787
1er août 1787
ark:/60195/00214782
Requête de l'armateur du navire L'Etoile à l'encontre des propriétaires de l'habitation Bobin
Requête de l’armateur du navire L’Etoile à l’encontre des propriétaires de l’habitation Bobin
Requête
22 mai 1787
22 mai 1787
ark:/60195/00214937
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui proroge jusqu'au premier août 1789, la permission accordée par l'arrêt du 28 juin 1783, d'introduire aux isles du Vent, dans les ports d'entrepôts, les Noirs de traite étrangère, avec une diminution de droits à l'entrée : qui permet pendant le même temps, l'exportation du sucre brut de l'isle Sainte-Lucie à l'étranger, en acquittant les droits du domaine d'Occident ; & qui porte à deux cens livres par tête la prime accordée par l'arrêt du Conseil du 16 octobre 1784, aux négocians françois sur les Noirs de traite françoise, qui seront introduits dans les ports des Cayes-Saint-Louis à Saint-Domingue, pour l'approvisionnement de la partie du sud de ladite isle, en observant les formalités prescrites. Du 10 septembre 1786. Extrait des registres du Conseil d'Etat.
Arrêt du Conseil d’Etat du Roi, qui proroge jusqu’au premier août 1789, la permission accordée par l’arrêt du 28 juin 1783, d’introduire aux isles du Vent, dans les ports d’entrepôts, les Noirs de traite étrangère, avec une diminution de droits à l’entrée : qui permet pendant le même temps, l’exportation du sucre brut de l’isle Sainte-Lucie à l’étranger, en acquittant les droits du domaine d’Occident ; & qui porte à deux cens livres par tête la prime accordée par l’arrêt du Conseil du 16 octobre 1784, aux négocians françois sur les Noirs de traite françoise, qui seront introduits dans les ports des Cayes-Saint-Louis à Saint-Domingue, pour l’approvisionnement de la partie du sud de ladite isle, en observant les formalités prescrites. Du 10 septembre 1786. Extrait des registres du Conseil d’Etat.
Arrêt
Nyon, N.H. – Paris
1787
1787
ark:/60195/00219518
Loi, portant que tout homme est libre en France, et que, quelque soit sa couleur, il y jouit de tous les droits de Citoyen, s'il a les qualités prescrites par la Constitution.
Loi, portant que tout homme est libre en France, et que, quelque soit sa couleur, il y jouit de tous les droits de Citoyen, s’il a les qualités prescrites par la Constitution.
Loi
Lefranc Elies J.-B. – Niort
Septembre 1791
Octobre 1791
ark:/60195/00219519
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Chambre des Comptes. Qui ordonnent que les Directeurs de la Compagnie des Indes seront payés par la Garde du Trésor royal, de la gratification de treize livres par tête de Nègres qui ont été & seront portés par les armateurs, des côtes d'Afrique dans les isles & colonies françoises de l'Amérique. Des 31 juillet & 26 septembre 1744. Extrait des registres du Conseil d'Etat.
Arrest du Conseil d’Etat du Roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Chambre des Comptes. Qui ordonnent que les Directeurs de la Compagnie des Indes seront payés par la Garde du Trésor royal, de la gratification de treize livres par tête de Nègres qui ont été & seront portés par les armateurs, des côtes d’Afrique dans les isles & colonies françoises de l’Amérique. Des 31 juillet & 26 septembre 1744. Extrait des registres du Conseil d’Etat.
Arrêt
Imprimerie royale – Paris
1776
1776
ark:/60195/00219523
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Chambre des Comptes. Concernant la gratification accordée à la Compagnie des Indes, par tête de Noirs introduits aux îles. Des 27 mars & 22 avril 1746. Extrait des registres du Conseil d'Etat.
Arrest du Conseil d’Etat du Roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Chambre des Comptes. Concernant la gratification accordée à la Compagnie des Indes, par tête de Noirs introduits aux îles. Des 27 mars & 22 avril 1746. Extrait des registres du Conseil d’Etat.
Arrêt
Imprimerie royale – Paris
1776
1776
ark:/60195/00219525
Arrest du Conseil d'Etat du Roi. Qui casse une sentence rendue le 3 avril 1767, au siège de la Table de Marbre à Paris, portant homologation d'un prétendu règlement, concernant une entreprise annoncée sous le titre d'Association de Commerce maritime. Du 7 février 1768. Extrait des registres du Conseil d'Etat.
Arrest du Conseil d’Etat du Roi. Qui casse une sentence rendue le 3 avril 1767, au siège de la Table de Marbre à Paris, portant homologation d’un prétendu règlement, concernant une entreprise annoncée sous le titre d’Association de Commerce maritime. Du 7 février 1768. Extrait des registres du Conseil d’Etat.
Arrêt
Simon, P.G. – Paris
1775
1775
ark:/60195/00219526
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, concernant la police des Noirs. Du 8 septembre 1776. Extrait des registres du Conseil d'Etat.
Arrest du Conseil d’Etat du Roi, concernant la police des Noirs. Du 8 septembre 1776. Extrait des registres du Conseil d’Etat.
Arrêt
Imprimerie royale – Paris
8 septembre 1776
8 septembre 1776
ark:/60195/00219527
Ordonnance de l'Amirauté de France portant injonction à toutes personnes [...] qui ont à leur service des Nègres ou Mulâtres, de l'un ou l'autre sexe, d'en faire leur déclaration...
Ordonnance de l’Amirauté de France portant injonction à toutes personnes […] qui ont à leur service des Nègres ou Mulâtres, de l’un ou l’autre sexe, d’en faire leur déclaration…
Ordonnance
  • Bottée
  • Simon, P.G. – Paris
16 avril 1777
16 avril 1777
ark:/60195/00219528
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, concernant les mariages des Noirs, mulâtres ou autres gens de couleur. Du 5 avril 1778. Extrait des registres du Conseil d'Etat.
Arrest du Conseil d’Etat du Roi, concernant les mariages des Noirs, mulâtres ou autres gens de couleur. Du 5 avril 1778. Extrait des registres du Conseil d’Etat.
Arrêt
Leclerc veuve – Nancy
1778
1778
ark:/60195/00219530
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui supprime le privilège exclusif de la traite des Noirs à Gorée & dépendances, & accorde en dédommagement, pour le terme & espace de neuf années, à commencer du premier juillet prochain, aux concessionnaires, intéressés & Administrateurs de la Compagnie de la Guyane françoise, celui de la traite de la gomme seulement, dans la rivière du Sénégal & dépendances. Du 11 janvier 1784. Extrait des registres du Conseil d'Etat.
Arrest du Conseil d’Etat du Roi, qui supprime le privilège exclusif de la traite des Noirs à Gorée & dépendances, & accorde en dédommagement, pour le terme & espace de neuf années, à commencer du premier juillet prochain, aux concessionnaires, intéressés & Administrateurs de la Compagnie de la Guyane françoise, celui de la traite de la gomme seulement, dans la rivière du Sénégal & dépendances. Du 11 janvier 1784. Extrait des registres du Conseil d’Etat.
Arrêt
  • Simon, P.G. – Paris
  • Nyon, N.H. – Paris
1784
1784
ark:/60195/00219531
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que la gratification accordée au commerce pour la traite des Nègres, sera restituée à l'Adjudicataire des fermes, avec moitié en sus, par les armateurs qui l'auront reçue, & qui n'auront pas importé des Noirs aux colonies. Du 5 juin 1785. Extrait des registres du Conseil d'Etat.
Arrest du Conseil d’Etat du Roi, qui ordonne que la gratification accordée au commerce pour la traite des Nègres, sera restituée à l’Adjudicataire des fermes, avec moitié en sus, par les armateurs qui l’auront reçue, & qui n’auront pas importé des Noirs aux colonies. Du 5 juin 1785. Extrait des registres du Conseil d’Etat.
Arrêt
  • Simon, P.G. – Paris
  • Nyon, N.H. – Paris
1785
1785
ark:/60195/00219532
La Solitude, habitation sucrière de Jérôme Maré, quartier des Arcahaÿes à Saint-Domingue
La Solitude, habitation sucrière de Jérôme Maré, quartier des Arcahaÿes à Saint-Domingue
Plan
1771
1771
ark:/60195/00220712
Acte
18 septembre 1761
26 septembre 1761
ark:/60195/0025940
Le négrier Le Père de Famille, 4ème voyage, capitaine Halgan, armé par Messieurs Amb. Perrotin père et fils, son compte avec Camfrancq Thézan et Cie
Le négrier Le Père de Famille, 4ème voyage, capitaine Halgan, armé par Messieurs Amb. Perrotin père et fils, son compte avec Camfrancq Thézan et Cie
Compte de vente
20 novembre 1792 (30 Brumaire An 1)
20 novembre 1792 (30 Brumaire An 1)
ark:/60195/0026128
Tableau de vente du navire Le Père de Famille
Tableau de vente du navire Le Père de Famille
Etat de situation
Juillet 1788
Juillet 1788
ark:/60195/0026410
Plan du lit de la Grande Rivière et de la ravine du pont avec indication du parcellaire de l'habitation du Sieur Viard, isle de St-Domingue et celui des intéressés aux moulins à eau
Plan du lit de la Grande Rivière et de la ravine du pont avec indication du parcellaire de l’habitation du Sieur Viard, isle de St-Domingue et celui des intéressés aux moulins à eau
Plan
30 novembre 1767
30 novembre 1767
ark:/60195/0026417
Demande d'autorisation pour l'ouverture de la vente du navire nantais le Père de Famille
Demande d’autorisation pour l’ouverture de la vente du navire nantais le Père de Famille
Registre
14 juillet 1788
14 juillet 1788
ark:/60195/0026518
Compte de ballance et net produit des caffés récoltés sur l’habitation de Mrs Lions...
Compte de ballance et net produit des caffés récoltés sur l’habitation de Mrs Lions…
Compte de production
9 décembre 1775
9 décembre 1775
ark:/60195/00233079
Campagnes de navires de traite
Campagnes de navires de traite
Registre
Avril 1784
Avril 1784
ark:/60195/00233268


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